Publication
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Cote : S 9561Période : 1908 - 1909Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Longueur et vitesse des trains, enquêtes d'utilité publique : conventions et avenants, certificats de publication…
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Cote : S 5004Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…arrêté préfectoral, enquêtes parcellaires, requête, jugements, registre d'enquête, certificat de publication…
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Cote : S 4018Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Atlas des ports de France, publication de notices sur les ports de La Rochelle et La Pallice : décision…
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Cote : S 7415Période : 1915 - 1921Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…délibérations du conseil général, actes et formalités de ventes, tableau des acquisitions, certificats de publication…
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Cote : S 4263Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…offres et demandes, tableau des propriétés à acquérir, jugement d'expropriation, justificatifs de publication…
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Cote : S 13435Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…convocations des jurés, tableau des indemnités proposées, procès-verbaux de notifications, certificat de publication…
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Cote : S 4784Période : 1923 - 1926Extrait de la notice :
…affichage et notification de jugements d'expropriations : notifications de jugement, certificats de publication…
…d'expropriations, état de frais, rapports, correspondance (1923-1926, 1 plan 1924, 1 plan XXe siècle) ; publication…
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Cote : S 9142Période : 1880 - 1883Extrait de la notice :
…jugements d'expropriations, registre d'enquête, citations, requêtes, certificats d'affichage et de publication…
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Cote : S 7324Période : 1899 - 1904Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…commission d'enquête, tableaux des propriétés à acquérir, tableau des chemins traversés, certificats de publication…
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Cote : S 5828Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…parcellaires, tableaux des propriétés à acquérir, tableaux des ouvrages à exécuter, certificats de publication…