Publication
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Cote : 5R2/2Période : 1823 - 1823Extrait de la notice :
…Publication : « Règlement provisoire sur les allocations de la gendarmerie royale »…
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Cote : 8R264-8R265Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…Publication d’information sur les opérations militaires pour la population : « Bulletin des communes…
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Cote : 4R61Extrait de la notice :
…Publication, « Législation relative à la garde nationale de 1789 au 22 mars 1831 »…
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Cote : 4R285Période : 1871 - 1908Extrait de la notice :
…Publication : « Notice historique sur le 3e bataillon de la garde nationale mobile de…
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Cote : 1R904-16Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Troupes Coloniales, informations sur les engagements et rengagements : publication…
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Cote : 2R63Période : 1914 - 1936Extrait de la notice :
…signalisation et entretien : instructions, circulaires, imprimés, correspondance, publication…
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Cote : 2991W150/3Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…teinturerie, enquête relative à une plainte, "Le Parisien" du 10 décembre 1980 avec publication…
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Cote : 8R423Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Contrôle de la publication par la presse d'une note des autorités allemandes : correspondance…
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Cote : 8R271Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Allocations aux familles des mobilisés, réglementation : publication « Les annales…
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Cote : 8R273Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…étude juridique par André Morel, professeur de droit administratif et avocat : publication…
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Cote : 10R134Période : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…Publication conseil sur la consommation de viande congelée : « Notice sur la viande…
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Cote : 8R344Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…américains, bulletins mensuels "American relief clearing house" (1916-1918), publication…
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Cote : 8R435Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Défense passive, publication du ministère de la Défense nationale et de la Guerre,…
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Cote : 8R424/2Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…besoins avant et après la guerre, améliorations ou innovations nécessaires », publication…
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Cote : 3 K 1/1-235Période : 1799 - 2014Extrait de la notice :
…origines du recueil des actes administratifs :<br><br>Le Recueil des Actes Administratifs est une publication…
…<br><br>Le baron Pasquier constatait d'abord que le mode de publication et de transmission des actes…
…<br><br>Dès lors la publication des actes administratifs sous forme de recueil se poursuivra r&#…