Publication
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 799 W 46Période : 2008 - 2009Fonds : 799WExtrait de la notice :
…au 19 mai 2008, bordereau d’envoi de l’arrêté à la Direction de l’Administration Générale pour publication…
…2008 au 5 janvier 2009, bordereau d’envoi de l’arrêté à la Direction des Archives Générales pour publication…
-
Cote : 799 W 24Période : 2006 - 2007Fonds : 799WExtrait de la notice :
…décembre 2006 à Maître Rouzaud, bordereau d’envoi n° 363 à Direction des Affaires Générales pour publication…
-
Cote : 798 W 4Période : 2004 - 2004Fonds : 798WExtrait de la notice :
…Phase 4/4, extension de la durée de concertation : publication internet, fax datés du 26 octobre 2004…
-
Cote : 799 W 47Période : 2008 - 2008Fonds : 799WExtrait de la notice :
…envoi de l’arrêté du 9 mai 2008 en date du 13 mai 2008 à la Direction des affaires Générales pour publication…