Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Mission des travaux historiques (MTH) - Fonds historique - Cote 0501170001-0501170006

Période : 1810 - 1982
Cabinet du Directeur général (DGCC) - Cote 9000160001-9000160036

Période : 1983 - 1989
Département des investissements et des marchés (FM) - Cote 9305010001-9305010017

Période : 1988 - 1992
Sous-direction des opérations bancaires et obligataires internationales (FIN) - Cote 8901180001-8901180077

Période : 1971 - 1987
Département des investissements et des marchés (FM) - Cote 9602150001-9602150014

Période : 1990 - 1994
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9004040001-9004040042

Période : 1978 - 1990
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9706570001-9706570073

Période : 1982 - 1993
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 9503390001-9503390034

Période : 1981 - 1992
Département des investissements et des marchés (FM) - Cote 9511250001-9511250025

Période : 1988 - 1993
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 8901120001-8901120052

Période : 1966 - 1989

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