Inventaire d'archives : Mission des travaux historiques (MTH) - Fonds historique - Cote 0501170001-0501170006

Date : 1810 - 1982

Contenu :

Affaires générales (1810-1975) ; paiement d'indemnité et gestion de comptes (1842-1969) ; caisse de compensation des congés payés, pensions, sociétés de secours (1853-1969) ; filiales et associations (1960-1982) ; caisse d'épargne et de prévoyance ( 1837-1959).

Informations sur le producteur :

DIRECTION GENERALE (DG)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 6 boîtes (0,66 mètre linéaire)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_050117

Personnes :

Bloch-Lainé, François (1912-2002), Dutramblay, Antoine (1745-1819), Pérouse, Maurice (1914-1985), Tannery, Jean (1878-1939)

Institutions :

Bureau d'informations et de prévisions économiques (BIPE), Caisse d'amortissement, Caisse des dépôts et consignations (France), Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), Cour des comptes, Fondation de France, Régie autonome des transports parisiens (RATP), Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts (SCIC), Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET)

Lieux :

Bordeaux, Haïti (Saint-Domingue)

Thèmes :

Amortissement, Caisse d'épargne, Commission de surveillance, Compte réglementé, Congés payés, Consignations, Fonds d'épargne, Gestion du personnel, Indemnité, Locaux, Marché financier, Notaire, Ordonnance royale, Pensions, Port maritime, Prêt, Rente, Société de secours mutuels, Valeur mobilière