Mode
-
Cote : 16 Edepot 36Période : 1809 - 1900Extrait de la notice :
…Cultes : nomination des membres de la commission syndicale pour l'administration des églises et cimetières (1920, 1925) ; décret impérial sur le mode d'administration…
…Cultes : nomination des membres de la commission syndicale pour l'administration des églises et cimetières (1920, 1925) ; décret impérial sur le mode d'administration…
-
Cote : 584 Edepot 25Période : 1878 - 1955Extrait de la notice :
…délibérations (1913-1914) ; enfants assistés (1887-1891) ; protection des enfants du premier âge : états et mouvements des enfants de 0 à 2 ans selon le mode…
…délibérations (1913-1914) ; enfants assistés (1887-1891) ; protection des enfants du premier âge : états et mouvements des enfants de 0 à 2 ans selon le mode…
-
Cote : 426 Edepot 16Période : 1809 - 1928Extrait de la notice :
…Cultes : décret impérial concernant le mode d'administration des fabriques des églises (1809) dévolution des biens des anciens établissements ecclésiastiques…
…Cultes : décret impérial concernant le mode d'administration des fabriques des églises (1809) dévolution des biens des anciens établissements ecclésiastiques…
-
Cote : 413 Edepot 9Période : 1782 - 1815Extrait de la notice :
…Registre paroissial : baptêmes (1782-1793) ; "loi qui détermine le mode de constater l'état-civil des citoyens" ; baptêmes (janvier-juillet 1793) ; notes…
…Registre paroissial : baptêmes (1782-1793) ; "loi qui détermine le mode de constater l'état-civil des citoyens" ; baptêmes (janvier-juillet 1793) ; notes…
-
Cote : 257 Edepot 42Période : 1852 - 1915Extrait de la notice :
…Destruction de campagnols : communiqués, état, notes, mode d’emploi (1912, s.d.). <lb/><lb/>4 cahiers, 95 pièces papier.…
…Destruction de campagnols : communiqués, état, notes, mode d’emploi (1912, s.d.). <lb/><lb/>4 cahiers, 95 pièces papier.…
-
Cote : 293 Edepot 18Période : 1809 - 1882Extrait de la notice :
…Décret impérial concernant le mode d'administration des fabriques des églises (1809, 1 cahier imprimé).…
…Décret impérial concernant le mode d'administration des fabriques des églises (1809, 1 cahier imprimé).…
-
Cote : 310 Edepot 45Période : 1684 - 1792Extrait de la notice :
…Mode de distribution de bois provenant des coupes affouagères, ventes de bois (1737-1792).<lb/><lb/>59 pièces papier et 2 parchemins.…
…Mode de distribution de bois provenant des coupes affouagères, ventes de bois (1737-1792).<lb/><lb/>59 pièces papier et 2 parchemins.…
-
Cote : 447 Edepot 130Période : 1826 - 1900Extrait de la notice :
…ayants-droits à l’affouage (1881-1882 ; 1884 ; 1894) ; listes des ayants-droits à l’affouage (1826) ; délibérations du conseil municipal pour régler le mode…
…ayants-droits à l’affouage (1881-1882 ; 1884 ; 1894) ; listes des ayants-droits à l’affouage (1826) ; délibérations du conseil municipal pour régler le mode…
-
Cote : 100 Edepot 24Période : 1808 - 1931Extrait de la notice :
…Mode d'abattage des coupes (1901). Ramassage des glands (1900). Récoltes des feuilles mortes (1901).…
…Mode d'abattage des coupes (1901). Ramassage des glands (1900). Récoltes des feuilles mortes (1901).…
-
Cote : 550 Edepot 1278Période : 1865 - 1871Extrait de la notice :
…Dodelier au sujet de la couverture de l'avant-corps et du mode de construction de la garniture des attiques (1867) ; demande d'un paratonnerre pour la…
…Dodelier au sujet de la couverture de l'avant-corps et du mode de construction de la garniture des attiques (1867) ; demande d'un paratonnerre pour la…