protection des sites
-
Cote : 19770758/1-19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…Art 10-11 (PM 254-255) : Réglementation et Police des ports : Sécurité des ports et des navires ; Police de la navigation de plaisance ; protection des…
…sites sous-marins ; règlements de navigation commerciale, de transports de marchandises ; surveillance de l’immigration clandestine ; Police des débits…
…protection des sites…
-
Cote : 19920255/1-19920255/6Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…protection des sites…
-
Cote : 19780334/1-19780334/4Période : 1911 - 1973Extrait de la notice :
…protection des sites…
-
Cote : 19770151/1-19770151/38Période : 1949 - 1968Extrait de la notice :
…protection des sites…
-
Cote : 20030356/1-20030356/3Période : 1963 - 1985Extrait de la notice :
…protection des sites…
-
Cote : 20030485/1-20030485/3Période : 1962 - 1995Extrait de la notice :
…protection des sites…
-
Cote : 19860672/1-19860672/45Période : 1947 - 1985Extrait de la notice :
…protection des sites…
-
Cote : 19880603/1-19880603/52Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…Sommaire Acquisition des terrains situés sur le littoral en vue de la protection des sites et de leur aménagement (classement par conseil de rivage, département…
…protection des sites…
…Sommaire Acquisition des terrains situés sur le littoral en vue de la protection des sites et de leur aménagement (classement par conseil de rivage, département…
-
Cote : 19920221/1-19920221/27Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…protection des sites…
-
Période : 1970 - 1985Extrait de la notice :
…La protection des sites et des paysages incombe aujourd'hui au ministère chargé de l'environnement.…
…naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque », venue modifier la loi du 21 avril 1906 organisant la protection…
…des sites et monuments naturels de caractère artistique , constitue le texte fondateur en matière de protection des sites.…