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Cote : MC/ET/LXXI/90Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…par François Beudet, conseiller honoraire au conseil de Port-au-Prince, demeurant au Palais-Royal, paroisse Saint-Eustache, à Paul Desaux de Lescart, conseiller…
…au parlement de Navarre, et Suzanne Antoinette de Lefaur La Vadu, son épouse.…
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/LXXI/104Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Louis César Alexandre Dufresne de Saint-Léon, commissaire du roi et directeur général de la liquidation, à Jean Rodolphe Quatrefages de La Roquette, conseiller…
…au Parlement, pour la liquidation de son office.…
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/LXXI/96Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Convention entre Charles Paul Jean-Baptiste de Bourgevin-Vialart de Saint-Morys, conseiller au Parlement, demeurant rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache…
…conseiller au parlement…
…Convention entre Charles Paul Jean-Baptiste de Bourgevin-Vialart de Saint-Morys, conseiller au Parlement, demeurant rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache…
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Cote : MC/ET/LXXI/100Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Obligation par Antoine Émilien Poissonnier-Desperrières, conseiller au parlement de Normandie, à Jean Henri Schleacher, banquier à Rouen, y demeurant ordinairement…
…conseiller au parlement…
…Obligation par Antoine Émilien Poissonnier-Desperrières, conseiller au parlement de Normandie, à Jean Henri Schleacher, banquier à Rouen, y demeurant ordinairement…
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Cote : MC/ET/LXXI/88Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/CVIII/665Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/CVIII/666Extrait de la notice :
…Bail à ferme par Marguerite Louise Boucher, femme séparée de biens de Claude Étienne Anjorrant, conseiller au Parlement, demeurant rue Sainte-Avoye, paroisse…
…conseiller au parlement…
…Bail à ferme par Marguerite Louise Boucher, femme séparée de biens de Claude Étienne Anjorrant, conseiller au Parlement, demeurant rue Sainte-Avoye, paroisse…
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Cote : MC/ET/CVIII/666Extrait de la notice :
…Procuration par Anne Claude Hervé, épouse de Jacques de Chavanne, conseiller au Parlement, demeurant rue des Fossés-du-Temple, paroisse Saint-Laurent,…
…conseiller au parlement…
…Procuration par Anne Claude Hervé, épouse de Jacques de Chavanne, conseiller au Parlement, demeurant rue des Fossés-du-Temple, paroisse Saint-Laurent,…
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Cote : MC/ET/CVIII/666Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/CXXI/213Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…Transport de rentes par Michel Louis de La Grange, conseiller au Parlement, seigneur d'Hostes, Fougères et autres lieux, rue de Verneuil, quartier Saint-Germain-des-Prés…
…conseiller au parlement…
…Transport de rentes par Michel Louis de La Grange, conseiller au Parlement, seigneur d'Hostes, Fougères et autres lieux, rue de Verneuil, quartier Saint-Germain-des-Prés…
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Cote : MC/ET/CXXI/214Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/CXXI/214Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/CXXI/215Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/CXXI/215Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/CXXI/216Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/XIX/101Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Profession : conseiller au Parlement, Paris Origine de l'information : Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation…
…Procuration en blanc , resignation d'office de conseiller au parlement.…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris Origine de l'information : Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation…
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Cote : MC/ET/XIX/100Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Grieu de, Gaston (noble homme, seigneur de saint-aubin, Conseiller au Parlement), Conseiller au Parlement. Domicile : Paris.…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris.…
…Grieu de, Gaston (noble homme, seigneur de saint-aubin, Conseiller au Parlement), Conseiller au Parlement. Domicile : Paris.…
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Cote : MC/ET/XIX/99Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Relations : procureur de l'intervenant 2 .…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Intervenant 4, en deuxième partie : Nom, qualité: (M.) Duval, Nicolas (noble homme, seigneur du mesnil).…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris Origine de l'information : Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation…
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Cote : MC/ET/XIX/99Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Relations : procureur de l'intervenant 2, fils de l'intervenant 2 .…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Intervenant 4, en deuxième partie : Nom, qualité: (M.) Duval, Nicolas (noble homme, seigneur du mesnil).…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris Origine de l'information : Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation…
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Cote : MC/ET/XIX/106Extrait de la notice :
…Procuration de Catherine Vaillant de Guelis, veuve de Claude Le Voix, conseiller au Parlement.…
…Procuration de Catherine Vaillant de Guelis, veuve de Claude Le Voix, conseiller au Parlement.…
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Cote : MC/ET/XIX/99Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Intervenant 3, en deuxième partie : Nom, qualité: (M.) Duval, Nicolas (noble homme, seigneur du mesnil).…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris Origine de l'information : Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Intervenant 3, en deuxième partie : Nom, qualité: (M.) Duval, Nicolas (noble homme, seigneur du mesnil).…
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Cote : MC/ET/CXXI/210Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…Actes déposés par Pierre Jacquard, fils de Claude François Jacquard, conseiller au parlement de Besançon.…
…Actes déposés par Pierre Jacquard, fils de Claude François Jacquard, conseiller au parlement de Besançon.…
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Cote : MC/ET/XIX/99Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Relations : frère de l'intervenant 1, frère de l'intervenant 2 .…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris Origine de l'information : Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Relations : frère de l'intervenant 1, frère de l'intervenant 2 .…
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Cote : MC/ET/XIX/101Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Intervenant 3, indirect : Nom, qualité: (M.) Cernac de, Pierre (écuyer, seigneur de jorquenay).…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris.…
…Profession : conseiller au Parlement, Paris. Intervenant 3, indirect : Nom, qualité: (M.) Cernac de, Pierre (écuyer, seigneur de jorquenay).…
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Cote : MC/ET/LXXI/108Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Remboursement par Perrette Leroy, veuve d’Alexandre Fortier, notaire au Châtelet, demeurant à Neuilly, à Antoine François Bitaut de Vaillé, ancien conseiller…
…au parlement.…
…Remboursement par Perrette Leroy, veuve d’Alexandre Fortier, notaire au Châtelet, demeurant à Neuilly, à Antoine François Bitaut de Vaillé, ancien conseiller…