conseiller au parlement

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  • Cote : G 2413
    Période : 1507 - 1782
    Extrait de la notice :

    …Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…

    conseiller au parlement

    …Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…

  • Cote : G 2415
    Période : 1561 - 1618
    Extrait de la notice :

    …(1589). » 1609 « Le dais sur le grand austel a esté fait à neuf par la pieuse libéralité de demoiselle Josephe Filzjean, femme de noble Jean Massot, conseiller

    au parlement de Dijon. ».…

    conseiller au parlement

  • Cote : G 2458
    Période : 1696 - 1769
    Extrait de la notice :

    …Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…

    conseiller au parlement

    …Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…

  • Cote : G 451
    Période : 1334 - 1756
    Extrait de la notice :

    …Potentien Hodoard, seigneur de Michery ; de la terre de Champbertrand, à Sens, par messire Lhermitte, écuyer ; de Chanteprime, à Sens, par Noël Leboust, conseiller

    au Parlement ; de la baronnie de Sergines, par Jean de Sergines, Jean d'Hémery, à cause de sa femme Jeanne de Sergines ; Olivier de Surpalis, Claude Le…

    conseiller au parlement

  • Cote : G 188
    Période : 1366 - 1747
    Extrait de la notice :

    …collége des Grassins, à Paris, rendus par Jean Gouault, principal dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller

    au parlement, fondateur dudit collège, et à l'arrêt de ladite cour du 21 août 1570.…

    conseiller au parlement

  • Cote : G 188
    Période : 1366 - 1747
    Extrait de la notice :

    …collége des Grassins, à Paris, rendus par Jean Gouault, principal dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller

    au parlement, fondateur dudit collège, et à l'arrêt de ladite cour du 21 août 1570.…

    conseiller au parlement

  • Cote : 4 E 1/313
    Période : 1716 - 1750
    Extrait de la notice :

    …Office de conseiller au Parlement

    …Office de conseiller au Parlement

  • Cote : 50 F 15
    Période : 1721 - 1727
    Extrait de la notice :

    …Office de conseiller au parlement.…

    Conseiller au Parlement de Dijon…

    …Office de conseiller au parlement.…

  • Cote : 50 F 72
    Période : 1780 - 1786
    Extrait de la notice :

    …Office de conseiller au Parlement.…

    Conseiller au Parlement de Dijon…

    …Office de conseiller au Parlement.…

  • Cote : 50 F 73
    Période : 1779 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Office de conseiller au Parlement.…

    Conseiller au Parlement de Dijon…

    …Office de conseiller au Parlement.…

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