conseiller au parlement

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  • Cote : G 2413
    Période : 1507 - 1782
    Extrait de la notice :

    …Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…

    conseiller au parlement

    …Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…

  • Cote : G 2415
    Période : 1561 - 1618
    Extrait de la notice :

    …(1589). » 1609 « Le dais sur le grand austel a esté fait à neuf par la pieuse libéralité de demoiselle Josephe Filzjean, femme de noble Jean Massot, conseiller

    au parlement de Dijon. ».…

    conseiller au parlement

  • Cote : G 2458
    Période : 1696 - 1769
    Extrait de la notice :

    …Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…

    conseiller au parlement

    …Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…

  • Cote : G 451
    Période : 1334 - 1756
    Extrait de la notice :

    …Potentien Hodoard, seigneur de Michery ; de la terre de Champbertrand, à Sens, par messire Lhermitte, écuyer ; de Chanteprime, à Sens, par Noël Leboust, conseiller

    au Parlement ; de la baronnie de Sergines, par Jean de Sergines, Jean d'Hémery, à cause de sa femme Jeanne de Sergines ; Olivier de Surpalis, Claude Le…

    conseiller au parlement

  • Cote : G 188
    Période : 1366 - 1747
    Extrait de la notice :

    …collége des Grassins, à Paris, rendus par Jean Gouault, principal dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller

    au parlement, fondateur dudit collège, et à l'arrêt de ladite cour du 21 août 1570.…

    conseiller au parlement

  • Cote : G 188
    Période : 1366 - 1747
    Extrait de la notice :

    …collége des Grassins, à Paris, rendus par Jean Gouault, principal dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller

    au parlement, fondateur dudit collège, et à l'arrêt de ladite cour du 21 août 1570.…

    conseiller au parlement

  • Cote : G 448
    Période : 1395 - 1765
    Extrait de la notice :

    …Paron, par messire Chabar de La Fosse, chanoine d'Amiens, conseiller au Parlement (1746) ; du fief du Chesnoy sur Paron, par François de Bierne, écuyer…

    …Paron, par messire Chabar de La Fosse, chanoine d'Amiens, conseiller au Parlement (1746) ; du fief du Chesnoy sur Paron, par François de Bierne, écuyer…

  • Cote : D19
    Période : 1743 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Morgues, conseiller au parlement de Metz, Martier, bourgeois de Metz, etc. Lettres de M.…

    …Morgues, conseiller au parlement de Metz, Martier, bourgeois de Metz, etc. Lettres de M.…

  • Cote : H 1569
    Période : 1355 - 1761
    Extrait de la notice :

    conseiller au Parlement de Paris…

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