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conseiller au parlement

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data.culture.fr : officier de justice d'Ancien Régime

Voir aussi :

Officier de justice d'Ancien régime [336]

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  • Procédures
    Cote : G 2413
    Période : 1507 - 1782
    Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
    Extrait de la notice :

    …Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…

    …conseiller au parlement…

    …Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…

  • 1561-1618
    Cote : G 2415
    Période : 1561 - 1618
    Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
    Extrait de la notice :

    …(1589). » 1609 « Le dais sur le grand austel a esté fait à neuf par la pieuse libéralité de demoiselle Josephe Filzjean, femme de noble Jean Massot, conseiller…

    …au parlement de Dijon. ».…

    …conseiller au parlement…

  • Guillon
    Cote : G 2458
    Période : 1696 - 1769
    Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
    Extrait de la notice :

    …Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…

    …conseiller au parlement…

    …Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…

  • Lettres Saint-M à Vi.
    Cote : G 451
    Période : 1334 - 1756
    Fonds : Archevêché de Sens
    Extrait de la notice :

    …Potentien Hodoard, seigneur de Michery ; de la terre de Champbertrand, à Sens, par messire Lhermitte, écuyer ; de Chanteprime, à Sens, par Noël Leboust, conseiller…

    …au Parlement ; de la baronnie de Sergines, par Jean de Sergines, Jean d'Hémery, à cause de sa femme Jeanne de Sergines ; Olivier de Surpalis, Claude Le…

    …conseiller au parlement…

  • Doyenné de Nemours
    Cote : G 188
    Période : 1366 - 1747
    Fonds : Archevêché de Sens
    Extrait de la notice :

    …collége des Grassins, à Paris, rendus par Jean Gouault, principal dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller…

    …au parlement, fondateur dudit collège, et à l'arrêt de ladite cour du 21 août 1570.…

    …conseiller au parlement…

  • Doyenné de Nemours
    Cote : G 188
    Période : 1366 - 1747
    Fonds : Archevêché de Sens
    Extrait de la notice :

    …collége des Grassins, à Paris, rendus par Jean Gouault, principal dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller…

    …au parlement, fondateur dudit collège, et à l'arrêt de ladite cour du 21 août 1570.…

    …conseiller au parlement…

  • Dalesme
    Cote : MR 1E62 (Microfilm MR MI 16), folio 151
    Période : 1697 - 1697
    Fonds : Dépêches échangées entre le ministre et son intendant à Rochefort, de 1672 à 1740 - Tome 3
    Extrait de la notice :

    …Conseiller au parlement de Bordeaux. Tables Ardouin, tome 3, page 38…

    …Conseiller au parlement de Bordeaux. Tables Ardouin, tome 3, page 38…

  • Leferon
    Cote : MR 1E68 (Microfilm MR MI 20), folio 163
    Période : 1697 - 1697
    Fonds : Dépêches échangées entre le ministre et son intendant à Rochefort, de 1672 à 1740 - Tome 3
    Extrait de la notice :

    …Conseiller au Parlement de Metz. Doit acheter la charge de commissaire du sieur Duverneuil. Tables Ardouin, tome 3, page 101…

    …Conseiller au Parlement de Metz. Doit acheter la charge de commissaire du sieur Duverneuil. Tables Ardouin, tome 3, page 101…

  • Dupin
    Cote : MR 1E62 (Microfilm MR MI 16), folio 103
    Période : 1697 - 1697
    Fonds : Dépêches échangées entre le ministre et son intendant à Rochefort, de 1672 à 1740 - Tome 3
    Extrait de la notice :

    …Conseiller au parlement de Bordeaux. Réclamation pour ses propriétés de l'ile d'Oléron comprises dans les fortifications.…

    …Conseiller au parlement de Bordeaux. Réclamation pour ses propriétés de l'ile d'Oléron comprises dans les fortifications.…

  • Laval de la Chapelle-Monthaudon, sieur de
    Cote : MR 1E65 (Microfilm MR MI 18), folio 466
    Période : 1697 - 1697
    Fonds : Dépêches échangées entre le ministre et son intendant à Rochefort, de 1672 à 1740 - Tome 3
    Extrait de la notice :

    …Le ministre a écrit en sa faveur à monsieur Crozêt, président de la 4e chambre des enquêtes et à monsieur Lemoyne, conseiller au parlement.…

    …Le ministre a écrit en sa faveur à monsieur Crozêt, président de la 4e chambre des enquêtes et à monsieur Lemoyne, conseiller au parlement.…

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