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Cote : G 2413Période : 1507 - 1782Extrait de la notice :
…Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point…
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Cote : G 2415Période : 1561 - 1618Extrait de la notice :
…neuf par la pieuse libéralité de demoiselle Josephe Filzjean, femme de noble Jean Massot, conseiller au parlement…
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Cote : G 2458Période : 1696 - 1769Extrait de la notice :
…Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux…
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Cote : G 188Période : 1366 - 1747Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller au parlement…
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Cote : G 188Période : 1366 - 1747Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…dudit collège et autres, à l'archevêque de Sens, suivant le testament de Pierre Grassin, conseiller au parlement…
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Cote : G 451Période : 1334 - 1756Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Champbertrand, à Sens, par messire Lhermitte, écuyer ; de Chanteprime, à Sens, par Noël Leboust, conseiller au Parlement…
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Cote : 1C486Période : 1767 - 1788Fonds : 1C Intendance de Franche-ComtéExtrait de la notice :
…limites entre la Franche-Comté et la principauté sous la responsabilité du conseiller au Parlement…
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Cote : 15B1301Période : 1683 - 1758Extrait de la notice :
…. — Procédures en recouvrement de créances sur : Gabriel Dorival, conseiller au Parlement de Besançon…
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Cote : G 448Période : 1395 - 1765Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Paron, par messire Chabar de La Fosse, chanoine d'Amiens, conseiller au Parlement (1746) ; du fief du…
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Cote : D19Période : 1743 - 1790Extrait de la notice :
…Morgues, conseiller au parlement de Metz, Martier, bourgeois de Metz, etc. Lettres de M.…