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data.culture.fr : compte rendu

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  • Répertoire numérique des archives privées de Jean et Guy Barruol
    Période : 1611 - 1983
    Extrait de la notice :

    …compte rendu…

  • Maisons de la justice et du droit : dossiers de mineurs sans suite pénale (2000-2004)
    Cote : 2470 W 1 à 22
    Période : 2000 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Contenu d'un dossier type : motif du classement sans suite, fiche de synthèse, correspondance, compte rendu…

  • Presse locale ancienne. « La Cheminée » (1937-1939)
    Cote : 91 J 1
    Période : 1937 - 1939
    Extrait de la notice :

    …mutuel, témoignages d’anciens ouvriers et photographies des ateliers et produits manufacturés, compte rendu…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait du PDF d'origine

    …de Nancy : 73 J 1751 Personnel de Stains : conventions, indemnités, compte rendu, correspondance,…

    …d’informations. 1970-1981 73 J 298 Participation des entreprises au groupe Aciclub : études, compte rendu…

    …et financière de la Société Ardennaise d’Essieux et d’Essieux Bourgogne SA par Guy Bertrand : compte rendu…

  • Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette
    Période : 1477 - 1966
    Extrait du PDF d'origine

    …extrait de délibération, devis descriptif, affiche, procès-verbal d'estimation, acte de cession, compte-rendu…

    …procès-verbal, liste des propriétaires, historique du pont de Gassier ou de la fabrique sur l'Ubaye, compte-rendu…

    …adjudication aux enchères publiques : affiche, arrêté préfectoral, procès-verbal descriptif et estimatif, compte-rendu…

  • Commission départementale des sites (1968-1997)
    Cote : 622 W 1 à 4, 2041 W 1 à 10
    Période : 1968 - 1997
    Extrait de la notice :

    …sont plus détaillés, passant d'un simple résumé des débats à un compte rendu…

  • Répertoire numérique des archives communales du Brusquet
    Période : 1583 - 1983
    Extrait du PDF d'origine

    …Justice, police, procédures E DEP 036/FF 01 E DEP 036/FF 02 Compte-rendu de jugement (1639).…

    …Religion catholique : convention (1715) ; compte-rendu de l’assemblée générale pour la confrérie de Notre-Dame…

  • Répertoire numérique des archives privées de François Arnaud
    Période : 1291 - 1922
    Extrait du PDF d'origine

    …Compte rendu par le comité central de la souscription du Mexique pour la rançon de la France dont le…

    …Circulaire trimestrielle du comité des notaires des départements, compte-rendu de la 60e assemblée générale…

    …. 1900, 1901 27 À noter : Circulaire trimestrielle du comité des notaires des départements, compte-rendu…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Allons
    Période : 1584 - 1978
    Extrait du PDF d'origine

    …Monument aux morts : procès-verbal du projet d’érection (1920), compte-rendu des souscriptions (1921)…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait du PDF d'origine

    …MINISTERE DES FINANCES, DIRECTION GENERALE DES FORETS, Compte rendu 1° des travaux de reboisement et…

    …MINISTERE DES FINANCES, ADMINISTRATION DES FORETS, Reboisement des montagnes, compte rendu des travaux…

    …MINISTERE DES FINANCES, ADMINISTRATION DES FORETS, Reboisement et gazonnement des montagnes, compte rendu…

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