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Cote : 174 W 22Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…compte rendu…
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Cote : 320 J 30Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Concours national de la résistance et de la déportation : compte rendu de réunion de bureau, dossier présenté par Gaspard Belfort, Dimitri Berry, Aurélien…
…Concours national de la résistance et de la déportation : compte rendu de réunion de bureau, dossier présenté par Gaspard Belfort, Dimitri Berry, Aurélien…
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Cote : 2333 W 23Période : 1992 - 1993Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Réflexion sur l’acquisition d’un immeuble dédié à la valorisation de l’économie provençale : note de définition du projet, correspondance, compte-rendu…
…Réflexion sur l’acquisition d’un immeuble dédié à la valorisation de l’économie provençale : note de définition du projet, correspondance, compte-rendu…
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Cote : 2333 W 26Période : 1988 - 1998Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…des besoins, analyse des offres pour l’étude, rapport au Conseil général, documentation sur l’Hôtel de département de l’Hérault, note de préparation et compte-rendu…
…des besoins, analyse des offres pour l’étude, rapport au Conseil général, documentation sur l’Hôtel de département de l’Hérault, note de préparation et compte-rendu…
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Cote : 2333 W 27Période : 1993 - 1995Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…dossier "Rationalisation de l’occupation du site de Saint-Sébastien en vue de son éventuelle commercialisation" (constitué de la lettre de commande, compte-rendu…
…dossier "Rationalisation de l’occupation du site de Saint-Sébastien en vue de son éventuelle commercialisation" (constitué de la lettre de commande, compte-rendu…
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Cote : 2333 W 28Période : 1994 - 1995Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Acquisition d’œuvres d’art destinées à décorer l’HD13 : rapport d’expertise, compte-rendu de réunion relatif au choix d’achat des œuvres (1995).…
…Acquisition d’œuvres d’art destinées à décorer l’HD13 : rapport d’expertise, compte-rendu de réunion relatif au choix d’achat des œuvres (1995).…
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Cote : 2333 W 45Période : 1967 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…publique) à Château-Gombert, Marseille : notes de problématique sur les locaux, projet d'installation à Saint-Sébastien, plans des locaux, correspondance, compte-rendu…
…publique) à Château-Gombert, Marseille : notes de problématique sur les locaux, projet d'installation à Saint-Sébastien, plans des locaux, correspondance, compte-rendu…
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Cote : 2333 W 49Période : 1989 - 1991Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Gestion du port de plaisance : convention d’exploitation entre la mairie et le département (copie), compte-rendu de réunion de la commission des ports…
…Gestion du port de plaisance : convention d’exploitation entre la mairie et le département (copie), compte-rendu de réunion de la commission des ports…
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Cote : 2333 W 67Période : 1989 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Suivi des acquisitions et locations du département : notes et compte-rendu de réunion relatifs à la nouvelle procédure de location (1989), tableaux des…
…Suivi des acquisitions et locations du département : notes et compte-rendu de réunion relatifs à la nouvelle procédure de location (1989), tableaux des…
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Cote : 2333 W 83Période : 1955 - 1977Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…assurance incendie du département : extraits du Moniteur (1969), correspondance, notes de service, rapports au Conseil général, état des biens immobilier, compte-rendu…
…assurance incendie du département : extraits du Moniteur (1969), correspondance, notes de service, rapports au Conseil général, état des biens immobilier, compte-rendu…