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Cote : 52 J 2Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…. – Réunions : ordre du jour, feuille de présence, compte rendu, coupures de presse, correspondance.…
…compte rendu…
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Cote : 52 J 3Période : 1996 - 2001Extrait de la notice :
…Bureau et conseil d’administration : compte rendu de réunion, liste des membres, feuille de présence,…
…compte rendu…
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Cote : 52 J 7 à 8Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…. – Participations : compte rendu de réunion et d’assemblée générale, audit, convocation, correspondance…
…compte rendu…
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Cote : 30 J 18Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…Occupation du local de tir par la commune : compte rendu de réunion, plans, correspondance.…
…compte rendu…
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Cote : Hdpt 24 A3Période : 1702 - 1729Extrait de la notice :
…Réunion de l'ancien hôpital à la maison de charité : requête, compte-rendu, information de commodo et…
…d'une maison de charité par l'abbé François Germiny : testament, requête, inventaire des biens, compte-rendu…
…Réunion de l'ancien hôpital à la maison de charité : requête, compte-rendu, information de commodo et…
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Cote : Hdpt 35 1W38Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Dossier d’architecte : contrat, projet de marché d’étude, rapport, devis, demande d’acompte, compte rendu…
…compte rendu…
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Cote : 30 J 10Période : 1986 - 2003Extrait de la notice :
…. – Dossiers personnels : compte rendu de réunion, convention, inventaire du matériel, déclaration de…
…compte rendu…
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Cote : 6117 W 2Période : 1985 - 1997Fonds : 6117 WExtrait de la notice :
…Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu des…
…Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu des…
…compte rendu…
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Cote : Hdpt 14 B6Période : 1724 - 1787Extrait de la notice :
…revenus : requête [1724] ; titres de propriété : inventaire [1724] ; travaux de réparations : compte rendu…
…compte rendu…
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Cote : 52 J 9Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…. – Coordination des tarifications : compte rendu de réunion, notes, correspondance.…
…compte rendu…