…Ces familles ne se situent pas dans l'Ain et aucun lien n'a été identifié pour les mettre en rapport…

…Un rapport particulièrement intéressant sur l'historique de la société a été commandité en 1959 par la…

…Documentation relative a la Seconde Guerre mondiale (rapport dactylographié en français du commandant…

…Rapport au sujet des déserteurs.…

…Le 11 juillet 1797 Rapport, Cavalerie : Régiment de Baschi.…

…Rapport de Suchet au ministre de la Guerre au sujet du 13 e, an X.…

…Construction d’une villa et d’une maison de rapport à louer, rue des Barres pour les sieurs Plumeré :…

…Lacunaire. 30 J 23 30 J 24 Lacunaire. 30 J 25 Projet de maison de rapport, rue des Rosiers, pour…

…Voir aussi plans 30 J 427. 30 J 370 Frambouhans : rapport d’expertise au sujet du différend opposant…

…La partie Documentation, information et communication peut paraître disproportionnée par rapport aux…

…s.d. 76 J 117 Complément au Rapport “Mémoires sur les U.P.M.E.”. 76 J 118 Déclaration de dépôt d’…

…129 Camps d’Algérie : photographies, croquis des chefs. 76 J 130 Correspondance, témoignages, rapport…

…Reconstruction : devis, plans, correspondance, rapport de chantier. 1946. Belfort.…

…Construction d’une maison de rapport : devis [s.d.]. Architecte : Bédaton. Belfort.…

…Construction d’une maison de rapport. 1914. 370. Plans, devis, correspondance. 371.…

…Rapport de mission à la GEC (41 p.). 1960 109 J 992 Rapport de la mission d’information aux « relations…

…SACM : établissement d’un tuyau dans le Rhome : rapport de l’ingénieur, plan des lieux, pétition. 1894…

…Rapport de stage à la société générale de constructions électriques et mécaniques Alsthom Belfort. –…

…Mai 1960 148 J 3 Rapport de mission à la GEC°-Schenectady de MM.…

…Peter : rapport et photographies. Juin-juill. 1957 148 J 2 Mission aux Etats-Unis de MM.…

…Zaché, Nifenecker, Lugand et Baud-Berthier. 1-6 août 1966 148 J 4 Rapport de mission à la GEC° de MM…

…Rapport de stage du projet « Gestion commerciale », I.U.T.…

…Notons enfin par rapport aux contrats d’apprentissage qu’il faut parfois se contenter de l’enregistrement…

…Rapport de stage d’examen psychologique à l’A.F.D.P., D.E.S.S. psychologie du travail, Université Lumière…

…: rapport (s.d.). Commission Lyon centre d’affaires : exposé de A.…

…Commission région : rapport de présentation du département de l’Ain (1973).…

…44 J 6 Carte scolaire de la ville de Bourg-en-Bresse : plans, délibérations du conseil municipal, rapport…

…Le rapport avec les autorités locales est aussi très encadré et ce, dès 1854.…

…Rapport du conseil d’administration sur l’emploi de l’indemnité de fourrage (1811).…

…Effectifs incomplets dans l’arrondissement de Nantua : rapport du commandant de compagnie (1936).…

…Loi Loucheur, programme de construction, campagne de 1932, rapport du Conseil supérieur, 1930-1932.…

…de candidatures et réponses. 1948-1961 Etude sur les incidences de l’éloignement de l’habitat par rapport…

…1897-1927 Secours accordés : bilans et statistiques 107 J 431 Secours aux ouvriers. 1934-1941 Rapport…

…Renseignements agricoles et statistiques : rapport sur la situation agricole dans l’Ain (1914), rapport…

…Documentation et correspondance : rapport du préfet de la Somme, rapport du délégué du Conseil général…

…Rapport sur la question du blé dans le département de l’Isère (1915).…

…: rapport d’expertise, ordonnance du tribunal. 1985 1982-1983 55 J 165-166 Belfort, 90 logements, rue…

…nomination des gérants. 1978-1984 55 J 2 Assemblées générales, documents préparatoires : bilans, rapport…

…1985 55 J 12 Cote vacante. 55 J 13 Contentieux entre l’Atelier du Square et Boisson et Borin : rapport…

…. - Réparations à l'église et au presbytère ; adjudication tranchée au prix de 1.775 livres : rapport…

…Rapport d'expert sur l'urgence de ces réparations. - Adjudication des travaux tranchée à 298 livres en…

…au prix de 4.000 livres. - Devis des réparations à faire au chœur et au clocher tombés en ruine. - Rapport…

…du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961). 1949-1962 Bilan 99…

…J 16 Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920. 1920 99 J 17 Rapport…

…générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport…

…- Rapport du préfet de l'Ain au Grand-Juge ministre de la Justice (23 fructidor an XI) «sur la secte…

…Réparation de l'église : rapport et devis de l'expert Brossette ; homologation de l'Intendant. - Supplique…

…et le syndic Palisse «qui manifeste, dans cette affaire, plus de mauvaise volonté que de zèle», au rapport…

…C’est à partir de juillet 1985, date à laquelle un rapport du Ministère de la Culture (rapport Rizzardo…

…Consultation de la jeunesse – rapport sur le Territoire de Belfort (1977-1978). 23.…

…Pfeffer (1978). c. « Habitants, à vous de jouer », rapport de stage DESS d’urbanisme Lyon II, G.…

…à l’intendant ce qu’est de nos jours le sous-préfet par rapport au préfet.…

…du Directoire du département, arrêté 9551. 33 9 Le subdélégué du XVIIIe siècle était un peu par rapport…

…conséquences mériteraient d’être étudiés en détail. 3) La troisième part des archives déposées se rapport…

…Il est chargé d’établir un rapport annuel qu’il présente au congrès départemental.…

…124 J 35 Conférence et recherches médicales sur les pathologies d’anciens déportés et internés : rapport…

…primaire, Recueil des actes administratifs, règlement pour les écoles publiques de l'académie de l'Ain, rapport…

…Peut-être faut-il mettre en rapport avec ces manœuvres le fait que cependant neuf familles de Lepuix…

…Rapport à ce sujet par le subdélégué Perrier. C. 133.…

…Devis des travaux à faire à l'église : rapport de l'expert Bricollet.…

…(Liasse.)-26 pièces, papier ; 1 plan. 1746-1789. - Béreyziat. - Rapport du sieur Gourguet sur l'état…

…Assemblée générale de 1926 : de l’éducation maçonnique : rapport, présenté par le Frère Gaston Martin…

…Rapport, du Conseil de l’ordre sur l’exercice 1893-1894 et projet de budget pour l’exercice 1895-1896…

…Rapport : conférences du dimanche organisées au Grand Orient de France, par un groupe de loges de la…

…Organisation : correspondance, rapport (1930).…

…Révision du tarif douanier américain : rapport (1929).…

…Demande du versement du solde d’une subvention : rapport (1930-1931).…

…Ce document est peut être à mettre en rapport avec la requête du tiers état de la ville de Bourg qui…

…Coupure du journal le Moniteur de l’Ain dans lequel figure un article de Philibert le Duc, ayant rapport…

…envoie une copie imprimée de l’arrêt du Conseil d’Etat du Roi du 28 février 1789, 26 mars 1789.  Rapport…

…Rapport de M. du Couëdic, chef de bataillon à Nantua, sur les difficultés relatives à l’organisation…

…Rapport du docteur Hudellet suite à la visite de la caserne de passage rue Varenne à Bourg-en-Bresse…

…Rapport au ministre de l’Intérieur portant l’effectif des mobilisés de l’Ain à 8722 hommes (4 janvier…

…Rapport du subdélégué Riboud sur le bureau de Bourg, dont le titulaire a pris la fuite, sur la modicité…

…des frères Castel, directeurs de l'horlogerie, pour obtenir de la province de nouveaux subsides ; rapport…

…chaque endroit de sa généralité «tous les morceaux, tant imprimés que manuscrits, qui peuvent avoir rapport…

…la Société de la Caisse des écoles publiques laïques entre 1894 et 1903. 1391 Marboz. 1884-1939 Rapport…

…Lavours. 1884-1926 1362 Léaz. 1885-1943 1363 Le Grand-Abergement. 1886-1941 1364 Lélex. 1893-1942 Rapport…

…–Délimitation de terrain à Belfort : rapport et compromis de délimitation (1861) Guenin.…

…. - Nouvelles autorisations de ventes de bois, accordées par l'Intendant, sur rapport du subdélégué,…

…hameau de Mons pour délits commis au canton de bois dit de Morteyriat. - Épidémie sur le bétail ; rapport…

…Lettre du curé signalant à l'Intendant une épidémie singulière dont ses paroissiens sont victimes ; rapport…

…prévôt de la Maréchaussée, et ses successeurs, auront rang et séance en la Chambre du Conseil, lors du rapport…

…l'assesseur prévôtal avait voix délibérative, dans les affaires prévôtales, sans toutefois pouvoir faire le rapport…

…1955. 141 J 11 141 J 12 14 juin 1969 au 5 juin 1979 18 juin 1979 au 15 décembre 1988 Contient le rapport…

…Groupe franc Girod, ordre de marche, rapport (1944).…

…Construction de casernes : rapport de l’ingénieur en chef (an X).…

…Cession gratuite par la commune de Saint-Maurice-deGourdans : rapport du chef du génie, acte de vente…

…Passage de la 2e demi-brigade légère à Nantua : rapport du premier adjoint sur la vente d’un surplus…

…sur la stabilisation du lac du Bourget, procès-verbal de l’assemblée générale du 22 juin 1938 et rapport…

…réunion du Bureau international du travail à Genève, contrôle du passage en gare de Bellegarde : rapport…

…réunion de la commission d’enquête, registre d’enquête, délibérations du conseil municipal de Forens, rapport…

…Conseil économique et social : nomination, correspondance, rapport sur le financement de la recherche…

…filières, plaquette de l’exposition « L’ancienne principauté de Dombes », fiche d’étude archéologique, rapport…

…Rapport de contrôle rendu par la caisse régionale du Crédit agricole mutuel (1959-1960).…

…Un rapport particulièrement intéressant sur l’historique de la société a été commandité en 1959 par la…

…. - Extrait fait au siècle dernier d’un registre de 1418, signé Regis, ayant rapport aux reconnaissances…

…. 1570 (Registre) - In-4°, papier ; 400 feuillets. - Extrait d’un registre fait en 1570, et ayant rapport…

…imprimé relatif à l'échange de Lorient contre la Dombes.» - Rapport fait à l'assemblée nationale sur…

…l'échange de la Dombes avec le sieur Guémené, par Lebrouf, député du Loiret ; autre rapport sur le même…

…(Liasse.) - 2 pièces, papier. 1772-1773. - Saint-Didier-de-Formans. - Rapport du sieur Marie, ingénieur…

…d’expert, procès-verbaux de gendarmerie, rapport, jugement du tribunal civil, plainte, correspondance…

…Procès opposant la société à des sociétaires dissidents : procédure, extrait des minutes du greffe, rapport…

…Annonce de la déclaration du guerre à Nantua : rapport du préfet (1870).…

…Rapport sur les informations diffusées par le personnel des gares (1870).…

…. – Rapport annonyme sur les événements survenus dans l’Ain en 1814 (s.d.).…

…. - Extrait de l’Histoire de Bresse et de Bugey, de Samuel Guichenon, en ce qui a rapport au couvent…

…sont antérieurs à 1927 car l'archiviste départemental Octave Morel écrit cette année-là dans son rapport…

…. - Rapport des inspecteurs des chemins vicinaux ou finerots, dans le comté de Montrevel, le marquisat…

…Quelques documents dont le rapport avec le fonds n’a pu être établi se trouvent en fin de classement.…

…Rapport n° 13, Bruxelles : Imprimeur de l’Académie Royale de Belgique, 1929, 8 p.…

…Rapport n° 25, Bruxelles : Imprimeur de l’Académie Royale de Belgique, 1929, 4 p.…

…Rapport n° 30, Bruxelles : Imprimeur de l’Académie Royale de Belgique, 1927, 2 p.…

…de Belfort-ouest : parti socialiste Michel DreyfusSchmidt. 30 septembre 1973 75 J 168 Optymo le rapport…