-
Cote : MC/RE/XXXII/20Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature…
…Ce registre contient aussi le répertoire d' , successeur d'Etienne Damaison.…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
-
Cote : MC/RE/XXXII/2Période : 1709 - 1724Extrait de la notice :
…Le répertoire se compose de 3 parties.…
…Répertoire chronologique pour la période du11 septembre 1709 au 19 juin 1724…
…répertoire d'officier public ministériel…
-
Cote : MC/RE/XXXII/29Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 10 septembre 1874 au 4 février 1879.…
…Nicolas Éloi Robert Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en…
…Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.…
-
Cote : MC/RE/XXXII/26Période : 1866 - 1867Extrait de la notice :
…Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 21 octobre 1864 au 6 janvier 1866.…
…Armand Vital Dumas Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
-
Cote : MC/RE/XXXII/27Période : 1867 - 1870Extrait de la notice :
…Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
…Répertoire chronologique pour la période du 23 mai 1867 au 1er février 1870…
-
Cote : MC/RE/XXXII/28Période : 1870 - 1874Extrait de la notice :
…Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
…Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1870 au 10 septembre 1874…
-
Cote : MC/RE/XXXII/29Période : 1874 - 1879Extrait de la notice :
…Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 5 février au 1er juillet 1879.…
…Jean Marie Paul Augustin Théret Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
-
Cote : MC/RE/XXXII/37Période : 1920 - 1922Extrait de la notice :
…Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 23 janvier 1918 au 6 juillet 1920.…
…Jean Marie Paul Augustin Théret Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
-
Cote : MC/RE/XXXII/38Période : 1922 - 1925Extrait de la notice :
…Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
…Répertoire chronologique pour la période du 29 avril 1922 au 25 septembre 1925…
-
Cote : MC/RE/XXXII/39Période : 1925 - 1929Extrait de la notice :
…Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature…
…Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne…
…Répertoire chronologique pour la période du 25 septembre 1925 au 6 juillet 1929…