Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : L 2534Période : 1790 - 1801Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : L 2551Période : 1795 - 1797Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : L 2204Période : 1799 - 1800Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : L 2437Période : 1797 - 1801Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : 4 U 17 14Période : 1801 - 1802Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : 4 U 13 64Période : 1801 - 1815Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : 3 U 2 653Période : 1923 - 1925Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : 3 U 5 400Période : 1949 - 1955Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : Hdpt 3 Q49Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Répertoire.…
…répertoire…
-
Cote : 4 U 23 10Période : 1895 - 1895Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Inscriptions : répertoire.…
…répertoire…
Pagination