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Cote : L 974Période : 1795 - 1800Fonds : Municipalité de canton de CézyExtrait de la notice :
…Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale…
…Registre…
…Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale…
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Cote : 5FS 73Période : 1818 - 1819Extrait de la notice :
…Registre général…
…REGISTRE…
…Registre général…
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Cote : 5FS 74Période : 1818 - 1819Extrait de la notice :
…Registre général…
…REGISTRE…
…Registre général…
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Cote : 5FS 75Période : 1818 - 1819Extrait de la notice :
…Registre général…
…REGISTRE…
…Registre général…
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Cote : 5FS 76Période : 1818 - 1819Extrait de la notice :
…Registre général…
…REGISTRE…
…Registre général…
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Cote : 5FS 77Période : 1818 - 1819Extrait de la notice :
…Registre général…
…REGISTRE…
…Registre général…
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Cote : 36F 23Période : 1771 - 1843Fonds : scbExtrait de la notice :
…Ce registre s'intitule : « Livre-copie des actes anciens de la Société », il s'agit du recueil des « copies de pièces déposées à la Banque de Savoie ».…
…Copies d'actes : registre.…
…REGISTRE…
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Cote : 5FS 23Période : 1827 - 1829Extrait de la notice :
…Registre des ordonnances.…
…REGISTRE…
…Registre des ordonnances.…
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Cote : 5FS 24Période : 1830 - 1832Extrait de la notice :
…Registre des ordonnances.…
…REGISTRE…
…Registre des ordonnances.…
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Cote : 5FS 25Période : 1833 - 1838Extrait de la notice :
…Registre des ordonnances.…
…REGISTRE…
…Registre des ordonnances.…