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Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…CHER Bourges, contrat n° 2943, contrat n° 2958, contrat n° 2959, contrat n° 2960, janvier-février 1932…
…TERRITOIRE de BELFORT Belfort, contrat n° 825 (avril 1924); contrat n° 890 (septembre1924), contrat n…
…° 1170 (juillet-août 1926); contrat n° 1207 (novembre 1926), contrat n° 1268 (février 1927), contrat…
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Période : 1908 - 1939Extrait de la notice :
…Contrat n° 55 novembre. Contrat n° 56 novembre. Contrat n° 57 : novembre. Contrat n° 58 : novembre.…
…Contrat n° 605 : septembre. Contrat n° 606 : septembre.…
…Contrat n° 59 : novembre.…
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Cote : 1 M/SHAPVOV 26Période : 2006 - 2009Extrait de la notice :
…Contrat Avenir Contrat avenir : M Eric Loison : contrats de travail et avenants, fiches de paie, attestation…
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Période : 1877 - 2015Extrait de la notice :
…Personnel : emploi jeune et contrat avenir…
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Cote : 1 M/SHAPVOV 25Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Emploi jeunes - Emploi jeunes (Madame Patricia Mollat) : contrat de travail, convention, rapport d'activité…
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Cote : 1 F/SHAPVOV 107Extrait de la notice :
…Notes et documents par lieux Le Raincy - Contrat du jardinier du château 1792 - Histoire de la forêt…
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Période : 1951 - 1985Extrait de la notice :
…de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Yvelines) SERVICE N° PROPRIETAIRECONTRAT VERSANT DPH 21000395 DPH Contrat…
…Scolaire " Les Ormes " ZAC de PLESSIS-LE-ROI 2 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH DPH DPH N° CONTRAT…
…Mentale - Crèche Collective des COURTILLERAIES 3 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH DPH DPH N° CONTRAT…
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Cote : 2 A/SHAPVOV 9Période : 1516 - 1640Fonds : 2A/SHAPVOV - Seigneurie d'OsnyExtrait de la notice :
…1609 - Terrier des Dames religieuses de Chelles 1547 - Extraits de sterriers de Chelles 1547 - Contrat…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…de construction et contrat d'exploitation, projet, janvier 1991. 960321003 3.…
…Tramway de Reims - Réseau de transports urbains : convention préliminaire à un contrat de concession…
…Sociétés de Groupement : engagements du Groupement, projet de convention en vue d'un contrat de concession…
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Période : 1951 - 1980Extrait de la notice :
…PERIODE EMPRUNTEUR PRETEUR VERSANT DPH Contrat de prêt 1975 Société d'Economie Mixte pour Caisse des…
…PRETS ET DE L’HABITAT 1951 – 1980 0905200001- 0905200002 0905200001 SERVICE PROPRIETAIRE- CONTRAT…
…NOISY-LE-SEC lieudits " La Pierre Feuillère " et "Les Trois Bonnets " 2 SERVICE PROPRIETAIRE- CONTRAT…