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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Carmaux (Société des mines), contrat de prêt et traités de fourniture de coke (18771884).…
…BELLOC Jean et BARTHE Marie Auguste, acte d’enregistrement du contrat de mariage (26 décembre 1876),…
…COLLET Nicolas, entrepreneur de charpente à Bordeaux, contrat de prestation de service (7 août 1878).…
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Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
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Période : 1926Extrait de la notice :
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
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Période : 1874 - 1957Extrait de la notice :
…publication est soumise à l’accord de Saint-Gobain Archives et donne lieu à l’établissement d’un contrat…
…publication est soumise à l’accord de Saint-Gobain Archives et donne lieu à l’établissement d’un contrat…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…Exploitation de Ciney (Belgique), accord avec Wilmart : plans, rapports d’analyses, projets de contrat…
…supplément de licence (1931) ; licence exclusive de fabrication de glaces securit en Allemagne : contrat…
…pour indicateurs de niveaux d'eau "Klinger" : notes méthodologiques, dessins techniques, copie du contrat…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
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Période : 1884 - 1930Extrait de la notice :
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
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Période : 1941Extrait de la notice :
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…conservateur (an IX-1937), renseignements statistiques sur les bois et forêts du département (an X-1854), contrat…
…conservateur (an IX-1937), renseignements statistiques sur les bois et forêts du département (an X-1854), contrat…