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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : FEV129Période : 1850 - 1957Fonds : Fonds Francis Éven (1877-1959)Extrait de la notice :
…A signaler: menu de repas de bienvenue de Gallois aux Bretons; contrat d’assurance incendie.…
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Cote : FEV130Période : 1903 - 1958Fonds : Fonds Francis Éven (1877-1959)Extrait de la notice :
…A signaler: photographie de chaise sculptée ; contrat de Francis Even et Antoine Kerliguet pour la construction…
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Cote : 1 R 24Période : 1960 - 1983Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat…
…Saint-Joseph, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…
…du Sacré-Cœur, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…
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Cote : 2 M 7Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Financement : notes, certificats de situation de travaux, arrêtés, délibérations, contrat de prêt, correspondance…
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Cote : 17 Z 20Période : 1916 - 1919Fonds : 17Z - Fonds Usine LETORDExtrait de la notice :
…Dossier de Monsieur MICHAUD : contrat, notes, correspondance, bons de commande, liste de meubles, catalogue…
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Cote : 3 R 21Période : 1905 - 1992Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Association Meudon Sport Loisirs, police d'assurance responsabilité civile : avenants du contrat, contrat…
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Cote : 3 R 42Période : 1982 - 1982Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…handicapés réalisé par la fédération française handisport (FFH), organisation : notes, programmes, contrat…
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Cote : 2 R 24Période : 1879 - 1991Fonds : 2R - Sciences, Lettres et ArtsExtrait de la notice :
…Groupe folklorique polonais Bandoska venus à Meudon le 24 avril 1980 : photographies, notes, contrat,…
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Cote : 3 R 38Période : 1973 - 1974Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…musicale des sapeurs-pompiers de Paris, invitation à la fête des sports de Meudon : délibérations, contrat…