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Cote : H-dépôt Nantua 24Période : 1933 - 1947Extrait de la notice :
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Cote : H-dépôt Nantua 25Période : 1948 - 1951Extrait de la notice :
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Cote : H-dépôt Nantua 26Période : 1952 - 1955Extrait de la notice :
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Cote : H-dépôt Nantua 27Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
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Cote : H-dépôt Nantua 30Période : 1940 - 1976Extrait de la notice :
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Cote : H-dépôt Nantua 28Période : 1958 - 1959Extrait de la notice :
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Cote : H-dépôt Nantua 29Période : 1960 - 1963Extrait de la notice :
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Cote : 3QPériode : 1790 - 1969Extrait de la notice :
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Cote : 3644W 1-3644W265Période : 1799 - 1962Extrait de la notice :
…faillites (1900-1942), dossiers d'audiences (1886-1943), rapports d'experts (1925-1938), extraits de contrat…
…privilège du vendeur d'un fonds de commerce (1909-1927), registre d'inscription du privilège résultant du contrat…
…privilège du vendeur de fonds de commerce (1909-1939), registres d'inscription de privilège résultant du contrat…
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Cote : 55J 1-55J5Période : 1670 - 1918Extrait de la notice :
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