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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire.…
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Cote : 4 Q 2/3181Période : 1875 - 1875Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de…
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Cote : 2318W22Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat d’agglomération. Contrat local de sécurité. Contrat de site sensible.…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 2318W9-13Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville. Contrat local de sécurité (CLS).…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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