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Cote : 1370/W/27Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Rapport de faisabilité, plans, contrat, correspondance.…
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Cote : 101/FOSS/47/2Période : 1777 - 1785Extrait de la notice :
…Contrat d'échange (30 juin 1778) et pièces afférentes.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : 1090 W 7, 1135 W 33Période : 1982 - 1987Extrait de la notice :
…Contrat d'insertion…
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Cote : 1734 W 9Période : 1949 - 1997Extrait de la notice :
…- Contrat n°749 du 12 octobre 1951, résiliation en 1982 (consort Reynaud à Monrond) : contrat, résiliation…
…photos (1952-1983). - Contrat n°511 du 2 août 1950, résiliation en 1974 (Routes nationales) : contrat…
…, comptabilité, travaux, projet initial (1951-1982). - Contrat n°918 du 29 janvier 1952, résiliation…
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Cote : 1734 W 3Période : 1949 - 2006Extrait de la notice :
…- Contrat n°5843 du 10 avril 1976, résiliation en 2007 (Alléoud Marcel à Méreuil) : contrat, résiliation…
…- Contrat n°4335 du 1er août 1966, résiliation en 1998 (consort Gabert à Méreuil) : contrat, résiliation…
…, comptabilité, travaux, projet initial (1975-2006). - Contrat n°814 du 12 octobre 1951, résiliation…
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Cote : 1734 W 6Période : 1948 - 2004Extrait de la notice :
…- Contrat n°5655 du 17 décembre 1974, résiliation en 2004 (Didier Max aux Vigneaux) : contrat, résiliation…
…- Contrat n°919 du 15 octobre 1951, résiliation en 1996 (Richer Pierre) : contrat, résiliation, travaux…
…, comptabilité, projet initial, plans (1972-2004). - Contrat n°4235 du 23 février 1966, résiliation en…
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Cote : 1734 W 8Période : 1951 - 2004Extrait de la notice :
…- Contrat n°1607 du 20 août 1953, annulation échec en 1961 (Emparaire Maurice) : contrat, annulation,…
…à Montrond) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial (1951-2004). - Contrat n°1698…
…comptabilité, travaux, projet initial, plans et photos (1953-1963). - Contrat n°920 du 19 janvier 1952…
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Cote : 752/W/760Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat pour l'enlèvement des eaux grasses, notes de service, devis, plans, documentation, notes, correspondance…