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Cote : 1370/W/27Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Rapport de faisabilité, plans, contrat, correspondance.…
…Rapport de faisabilité, plans, contrat, correspondance.…
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Cote : 101/FOSS/47/2Période : 1777 - 1785Extrait de la notice :
…Contrat d'échange (30 juin 1778) et pièces afférentes.…
…Contrat d'échange (30 juin 1778) et pièces afférentes.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
…Contrat original.…
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Cote : 752/W/760Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat pour l'enlèvement des eaux grasses, notes de service, devis, plans, documentation, notes, correspondance.…
…Contrat pour l'enlèvement des eaux grasses, notes de service, devis, plans, documentation, notes, correspondance.…
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Cote : 1530/W/98Période : 1979 - 1991Extrait de la notice :
…Copie du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique (GIE), règlement intérieur, communication du directeur général de l'APHP.…
…Copie du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique (GIE), règlement intérieur, communication du directeur général de l'APHP.…
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Cote : Feudiste 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
…Copie du contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 20Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
…Copie du contrat.…
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Cote : 101/FOSS/51/7Période : 1650 - 1677Extrait de la notice :
…Copie du contrat de mariage de Joachim d'Estaing, marquis de Murol, et Claudie-Catherine Legoux de la Berchère (1650) ; contrat de mariage entre Pierre…
…Copie du contrat de mariage de Joachim d'Estaing, marquis de Murol, et Claudie-Catherine Legoux de la Berchère (1650) ; contrat de mariage entre Pierre…
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Cote : 752/W/733Période : 1943 - 1964Extrait de la notice :
…Correspondance, notes, rapport, note sur la confection des moulages, contrat du titulaire (M. Littré), curriculum vitae de Georges Guérard.…
…Poste de mouleur anatomiste, résiliation du contrat du titulaire et recherche d'un remplaçant.…
…Correspondance, notes, rapport, note sur la confection des moulages, contrat du titulaire (M. Littré), curriculum vitae de Georges Guérard.…