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Cote : 2010 25Période : 2007 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Contrat de dépôt révocable.…
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Cote : 93 AS 19Période : 1949 - 1975Extrait de la notice :
…Contrat général , 1949-1975. Contrat parallèle, 1972.…
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Cote : 1988 6 379Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Projets de contrat, liste d'observations CNIM sur le contrat, contrat du 30.04.1982, avenants, correspondance…
…Navire support de plongée 1442 pour la société SEACOM, établissement du contrat et documents contractuels…
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Cote : 2004 17Période : 1922 - 1987Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…dépôt révocable (contrat du 1er juillet 2004)…
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Cote : 2002 59 1 à 504Période : 1890 - 1973Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Contrat de dépôt du 7 juin 2001.…
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Cote : 2002 59 1 à 504Période : 1890 - 1973Extrait de la notice :
…Contrat de dépôt du 7 juin 2001.…
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Cote : 1988 6 369Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Projet de contrat, contrat du 30.04.1980, avenants I-II avec North Sea Drilling Two Inc. , traduction…
…résiliation du contrat, correspondance, télex.…
…du contrat, garanties temporaires apportées aux CNIM par divers établissements financiers en cas de…
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Cote : 28 AQ 18Période : 1871 - 1884Fonds : Dreyfus frères et Cie.Extrait de la notice :
…Études chimiques (1871) ; Projet de contrat Ohlendorff (1871) ; Contrat Ohlendorff (1872-1884).…
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Cote : 1988 6 400Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…Contrat sous scellé, hypothèque, contrat de construction, correspondance, protocole d’accord, notes,…
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Cote : 1994 51 1159Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Contrat, correspondance, notes manuscrites et dactylographiées, contrat d'assurance, dépenses pour les…