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Contrat

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data.culture.fr : contrat

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  • Statuts d’associations. Cent ans de vie associative dans le département des Côtes-d’Armor, 1er juillet 1901-1er juillet 2001
    Date de modification : 18 septembre 2023
    Extrait de la notice :

    …aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…

    …Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • État des fonds de la série J
    Période : 1166 - 2019
    Extrait de la notice :

    …d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…

  • Série HH, Agriculture, industrie, commerce
    Période : 1274 - 1822
    Extrait de la notice :

    …Contrat entre deux m&leolne et les - consuls. - fol. 102.- i577...…

    …Contrat d'emprunt je 7000 11 par la Cola: d'Arles pour être employés aux réparations du Canal de Durance…

    …Autorisation à elac d'ébrancher les arbres situés le long du canal de Durance, 28 Juin. • 26.- 581.- Contrat…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Concession d’eau de source : contrat.…

    …Aucune condition spécifique n’a été fixée par le donateur lors de la rédaction du contrat de don.…

    …Engagement de non-concurrence entre les Fonderies Cromback et les Aciéries Thomé-Cromback : contrat (…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes
    Période : 1493 - 1789
    Extrait de la notice :

    …"tourner du trou de reume Norte" (contrat da 24 avril 1595 not. Loys).…

    …Extrait du contrat d'arrentement de la ferme des droits d'entrée et de sortie sur les blés. .…

    …Contrôle du débit du lel fait par Jean François Romany ensuite du contrat du 22 mars 1647, notaire Brunet…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 R : prisonniers de guerre ennemis (an IX-1926), 2002
    Période : 1926
    Extrait de la notice :

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

  • Série GG, Cultes, instruction publique, assistance publique
    Période : 1000 - 1862
    Extrait de la notice :

    …Nomenclature et date des actes et contrat des biens de l’archevêque…

    …. - Extrait du contrat passé par les consuls d'Aix avec les pères Jésuites. - Consentement de l'Archevêque…

    …Lettres patentes de Louis XIII autorisant la ville à confier la direction du collège aux Jésuites. - Contrat…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…

    …Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…

  • Série DD, Propriétés communales, eaux et forêts, mines, édifices, travaux publics, ponts et chaussées, voiries
    Période : 1824
    Extrait de la notice :

    …le ténement des Pigeons et des conils. - Etat des aliénations faites par la Communauté en 1640. - Contrat…

    …fours à chaux. - Un arrêt du 2 mars 1628 condamne ces derniers à l'exécution des clauses de leur contrat…

    …le Cazan ; le Pelloux ; Boisvieux ; Capon et la Galline ; la Bellugue ; Fumemorte; Couronneau ; le Contrat…

  • Série BB, Administration communale
    Période : 1426 - 1790
    Extrait de la notice :

    …l3)ù: Contrat passé avec un potier d'étain pour qu'il fasse demeure continue.…

    …. - Ratification du contrat de la ferme du péage du port sur le Rhône adjugée pour six années à Julien…

    …L" - Contrat portant cession de cet établissement aux Jésuites. - Plainte au roi au sujet d'une offense…

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