Menu

Contrat

Source :

data.culture.fr : contrat

14 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Statuts d’associations. Cent ans de vie associative dans le département des Côtes-d’Armor, 1er juillet 1901-1er juillet 2001
    Date de modification : 18 septembre 2023
    Extrait de la notice :

    …aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…

    …Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Syndicat intercommunal de sauvegarde de l’étang de Berre (SISEB)
    Période : 1989 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat…

    …des actions appropriées pour y parvenir, dans le cadre des démarches en cours au niveau local 3 (contrat…

    …Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat…

  • Série FF
    Période : 1533 - 1789
    Extrait de la notice :

    …1594, Marignane endettée négocie avec le dictateur marseillais Cazaulx de l’argent frais contre un contrat…

    …1594, Marignane endettée négocie avec le dictateur marseillais Cazaulx de l’argent frais contre un contrat…

  • État des fonds de la série J
    Période : 1166 - 2019
    Extrait de la notice :

    …d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Concession d’eau de source : contrat.…

    …Aucune condition spécifique n’a été fixée par le donateur lors de la rédaction du contrat de don.…

    …Engagement de non-concurrence entre les Fonderies Cromback et les Aciéries Thomé-Cromback : contrat (…

  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …correspondance Monuments Historiques) (1963) ; - Etaiement de la façade est sur cour : délibérations, contrat…

    …1896 1927-1932 36 2M3 2M4 2M5 2M6 2M7 entretien de l’horloge – Convention et révision du contrat…

    …lots, devis, cahier des charges. construction (1ère tranche) : - Rapport de l’architecte (1962) ; - Contrat…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 R : prisonniers de guerre ennemis (an IX-1926), 2002
    Période : 1926
    Extrait de la notice :

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

  • série R
    Période : 1790 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Salle des fêtes Saint-Exupéry : spectacles, dont les galas KARSENTY / ERBERT ; dossiers de presse, contrat…

    …Salle des fêtes Saint-Exupéry : spectacles, dont les galas KARSENTY / ERBERT ; dossiers de presse, contrat…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…

    …Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 R : organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1884-1930), 2004.
    Période : 1884 - 1930
    Extrait de la notice :

    …Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…

    …Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…

Liens