-
Cote : 2G2/17image 01Période : 1921 - 1921Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…copie de contrat.…
-
Cote : 3D55Période : 1947 - 1947Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…. - Transport Workers Union CIO, accords sociaux : contrat.…
-
Cote : 3D55Période : 1947 - 1947Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…. - Transport Workers Union CIO, accords sociaux : contrat.…
-
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 3D66Période : 1966 - 1978Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…-Mission SOFRETU, négociation du contrat de Téhéran : correspondance, rapports de missions, notes, protocoles…
-
Cote : 3D73Période : 1977 - 1978Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…SOFRETU en tant qu'ingénieurs-conseils : contrats signés, photographies de la signature du contrat…
-
Cote : 12D26Période : 1993 - 1994Fonds : Fonds MATHIEU-BACHELOTExtrait de la notice :
…et communication (Yveline RAPEAU) : photographies couleur de la Halle, correspondance relative au contrat…
-
Cote : 3D55Période : 1902 - 1970Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…. - Transport Workers Union CIO, accords sociaux : contrat (1947).…
-
Cote : 3T80Période : 1944 - 1948Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…régie, inventaire-type du matériel, extrait du Journal Officiel, liste des stations endommagées, contrat…
-
Cote : 3D17Période : 1956 - 1983Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…. - SOFRETU/RATP, projet de contrat pour la formation du personnel : rapports, plans, correspondance…