-
Cote : 135 W 531Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat de transports des élèves handicapés, licences.…
-
Cote : 135 W 530Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
-
Cote : 76 W 127Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
-
Cote : 412 E 15Période : 1525 - 1525Extrait de la notice :
…La couverture parchemin est constituée par un contrat de mariage de 1429.…
-
Cote : 2073 W 155Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Contrat de plan.…
-
Cote : 2073 W 173Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Contrat de plan.…
-
Cote : 250 J 109Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat de maîtrise d'œuvre et d'architecte, contrat de gros œuvre (clos et couvert), contrat de second…
-
Cote : 371 E 408Période : 1582 - 1792Extrait de la notice :
…Pierre ESMENARD : contrat de mariage Jean VERD, Jaumette JUDOIN (1582).…
…Notaire non précisé : contrat de mariage Anthoine de LADERRIERE, Laurence BICHERON (1587).…
…Notaire non précisé : contrat de mariage Julius ESMENARD et Philippe AUSSILLECTES (1615).…
-
Cote : 412 E 448Période : 1751 - 1755Extrait de la notice :
…Ce minutier comporte une table alphabétique par patronymes ; le dernier contrat de ce notaire n’a pu…
-
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor