-
Cote : 135 W 531Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat de transports des élèves handicapés, licences.…
…contrat…
…Contrat de transports des élèves handicapés, licences.…
-
Cote : 135 W 530Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…contrat…
-
Cote : 76 W 127Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…contrat…
-
Cote : 412 E 15Période : 1525 - 1525Extrait de la notice :
…La couverture parchemin est constituée par un contrat de mariage de 1429.…
…La couverture parchemin est constituée par un contrat de mariage de 1429.…
-
Cote : 371 E 408Période : 1582 - 1792Extrait de la notice :
…Pierre ESMENARD : contrat de mariage Jean VERD, Jaumette JUDOIN (1582).…
…Notaire non précisé : contrat de mariage Anthoine de LADERRIERE, Laurence BICHERON (1587).…
…Notaire non précisé : contrat de mariage Julius ESMENARD et Philippe AUSSILLECTES (1615).…
-
Cote : 2073 W 155Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Contrat de plan.…
…Contrat de plan.…
-
Cote : 2073 W 173Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Contrat de plan.…
…Contrat de plan.…
-
Cote : 250 J 109Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat de maîtrise d'œuvre et d'architecte, contrat de gros œuvre (clos et couvert), contrat de second œuvre (1990-1994), convention pour l'étude du mobilier…
…Contrat de maîtrise d'œuvre et d'architecte, contrat de gros œuvre (clos et couvert), contrat de second œuvre (1990-1994), convention pour l'étude du mobilier…
-
Cote : 412 E 448Période : 1751 - 1755Extrait de la notice :
…Ce minutier comporte une table alphabétique par patronymes ; le dernier contrat de ce notaire n’a pu être terminé.…
…Ce minutier comporte une table alphabétique par patronymes ; le dernier contrat de ce notaire n’a pu être terminé.…
-
Cote : 2667 W 6 à 7Période : 1949 - 2009Extrait de la notice :
…d'agrément comporte la licence, les avis, l'arrêté, la décision, la déclaration d'exercice de la pharmacie, la demande d'autorisation de gérance, le contrat…
…de travail, le contrat de gérance, la demande d'inscription à l'ordre, le diplôme, la copie de carte d'identité, la fiche individuelle d'état civil, l'extrait…
…casier judiciaire, les plans, la convention, le rapport d'inspection, le mémoire, le procès-verbal de déclaration, la fiche produit, la procédure, le contrat…