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Cote : 3QPériode : 1790 - 1969Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 3644W 1-3644W265Période : 1799 - 1962Extrait de la notice :
…faillites (1900-1942), dossiers d'audiences (1886-1943), rapports d'experts (1925-1938), extraits de contrat…
…privilège du vendeur d'un fonds de commerce (1909-1927), registre d'inscription du privilège résultant du contrat…
…privilège du vendeur de fonds de commerce (1909-1939), registres d'inscription de privilège résultant du contrat…
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Cote : 55J 1-55J5Période : 1670 - 1918Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 8B4328Période : 1650 - 1651Extrait de la notice :
…Contrat de société, contrat de mariage.…
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Cote : 104J110Période : 1616 - 1644Extrait de la notice :
…Papiers de famille, titres : contrat de mariage, contrat de transport, actes notariés.…
…Le contrat de mariage concerne son frère Claude CUCHOT.…
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Cote : EDEPOT45/75Période : 1938 - 1947Fonds : EDEPOT45 - Commune de CharentayExtrait de la notice :
…Embauche : contrat d'apprentissage, circulaire. Concerne uniquement un contrat d'apprentissage.…
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Cote : EDEPOT105/61Période : 1965 - 1965Fonds : EDEPOT105 - Commune de LacenasExtrait de la notice :
…Suivi : contrat d'apprentissage. Ne contient qu'un seul contrat d'apprentissage.…
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Cote : 5226W132Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat de travail, élections délégation unique du personnel, contrat Initiative Emploi, licenciements…
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Cote : 1ETP3027Période : 1986 - 2011Extrait de la notice :
…Copie du contrat avec la World Trade Center association, contrat d'utilisation (1986, 2011).…
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Cote : 5043W 1-5043W64Période : 1957 - 2009Extrait de la notice :
…, art.48-61; enseignement privé sous contrat : contrat, avenants, convention, art.62-64.…
…établissements, art.1-41; dossiers établissements, art. 42-47; contrôle des établissements privés hors contrat…