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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 49 Z 3Période : 1736 - 1801Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Procuration pour la gestion des biens du Pays de Caux, contrat de mariage avec Marie-Anne Hurlot…
…(1761), acte de baptême, testament de Guillaume Hart, testament de Théodore Louis Boivin (1783), contrat…
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Cote : 49 Z 78Période : 1580 - 1609Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrats de ventes, contrat de rente, d'aréages, reçus.…
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Cote : 49 Z 96Période : 1580 - 1657Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrats de rentes versées à Jean Maribrasse et Jean Maubert, reçus, contrat de vente de deux maisons…
…du hameau de Claquedent à Saint-Sever de Rouen, contrat de don entre Isaac Boivin (2è du nom) et sa…
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Cote : 49 Z 83Période : 1610 - 1653Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrat de vente, contrats de rente.…
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Cote : 49 Z 85Période : 1625 - 1714Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Titres de propriété : Contrat de vente entre Elisabeth Boivin et Jean Acoulon, contrat de vente entre…
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Cote : 49 Z 146Période : 1832 - 1838Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Correspondance reçue notamment de Lefort Gonssollin, contient un contrat de vente de terrains à Graville…
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Cote : 49 Z 90Période : 1783 - 1852Fonds : 49ZExtrait de la notice :
….- Contrat de vente avec les héritiers de la famille Louvet, quittance, baux, prêt accordé aux sieurs…
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Cote : 49 Z 76Période : 1560 - 1612Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Titres de propriété de la famille Le Baube, contrat de rente passé entre Loyc et Girard Boivin.…
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Cote : 49 Z 84Période : 1610 - 1633Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrat de vente entre Isaac Boivin (1er du nom) et Colette Baril, contient la liste de la succession…