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Cote : 1J/556Période : 1984 - 2003Extrait de la notice :
…Don (sans contrat).…
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Cote : 1J/556Période : 1984 - 2003Extrait de la notice :
…Don (sans contrat).…
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Cote : 1J/561Extrait de la notice :
…Entrée ancienne sans contrat…
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Cote : 1J/561Extrait de la notice :
…Entrée ancienne sans contrat…
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Extrait de la notice :
…Dépôt en 1962 (contrat en date de 2003).…
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Cote : 6J/55Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Entrée sans contrat probablement vers 2004. [don Lallier]…
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Cote : 2815W/22Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Modèles de contrat de construction (1984), contrat N°A0001: avant projet sommaire (APS) relatif au bâtiment…
…à réaliser, contrat N°A0002: maîtrise d'oeuvre confié au CEA.…
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Cote : 163J/79Période : 1971 - 1996Extrait de la notice :
…Fiches, correspondance, contrat. - Déclarations d'emplois (1971-1996) ; contrat pour l'emploi et l'investissement…
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Cote : 2815W/23Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Contrat N°A0003 :ingéniérie avec le groupement LEVERD STUDEUROP pour le bâtiment, contrat N°A0004 pour…
…le CYCLOTRON, contrat N°A0005 pour le TOMOGRAPHE.…
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Cote : 162J/54Période : 1950 - 1963Extrait de la notice :
…Saint-Sauveur (1960-1962) : avec contrat de marché, contrat d'architecte, permis de construire ; Sainte-Trinité…
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Période : 2002 - 2008Fonds : 3323W - Collège Nelson MandelaExtrait de la notice :
…Contrat, rapport…
…Contrat de ville-lecture (Hérouville-Saint-Clair)…
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Cote : 42J/232Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…correspondance, contrat.…
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Cote : 24J/1-24J/24Période : 1889 - 1979Extrait de la notice :
…Contrat de dépôt conclu en 1998, puis contrat de don pour l'ensemble du fonds en 2022 (entrées2002-557…
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Cote : 182W/95Période : 1946 - 1946Fonds : 182W - Aide aux Forces AlliéesExtrait de la notice :
…Avec numéro du contrat, nom et adresse des employeurs, date du contrat, nombre de prisonnier de guerre…
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Cote : 3283W/8Période : 2007 - 2016Extrait de la notice :
…Politique de la ville, contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), contrat local de sécurité (CLS), prévention…
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Période : 1989 - 2015Fonds : 3323W - Collège Nelson MandelaExtrait de la notice :
…contrat, réunions, rapports…
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Cote : F/5264/1Période : 1839 - 1839Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Contrat de mariage…
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Cote : 42J/269Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…Correspondance, plans, contrat.…
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Cote : 3252W/111Période : 1969 - 1978Fonds : Reconstruction de l'UniversitéExtrait de la notice :
…1967-1970 : décision administrative, avenant, soumission, contrat de marché ; 1969-1978 : proposition…
…de mandatement, factures, décision administrative, certificat administratif, contrat de marché…
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Cote : 157J/1051Période : 1982 - 1991Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Contrat d'agent commercial, projets de contrat, notices sur contrat, fiches et tableaux de tarifs, comptes-rendus…
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Cote : 3303W/133Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…CPE contrat première embauche…
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Cote : 3303W/134Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…CPE contrat première embauche…
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Cote : 171EDT/11Période : 1645 - 1648Extrait de la notice :
…Avec audiences de contrat...…
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Cote : 387EDT/2/3Période : 1619 - 1643Extrait de la notice :
…Avec : audiences de contrat.…
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Cote : 387EDT/2/4Période : 1654 - 1659Extrait de la notice :
…Avec : audiences de contrat.…
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Cote : 387EDT/2/5Période : 1661 - 1672Extrait de la notice :
…Avec : audiences de contrat.…
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Cote : 57J/2229Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…dossier préparatoire, contrat signé.…
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Cote : 35F/9Période : 1861 - 1861Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Contrat d'éclairage au gaz.…
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Cote : 57J/2229Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…dossier préparatoire, contrat signé.…
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Cote : 1J/707Période : 1776 - 1822Extrait de la notice :
…Contrat de mariage, succession...…
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Cote : 3290W/90Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Projet, rapports, contrat, notes, correspondance…
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Cote : 710EDT/6/5Période : 1692 - 1699Extrait de la notice :
…Avec : audience de contrat (1693).…
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Cote : 827EDT/2/8Période : 1613 - 1633Fonds : Archives communales de PlanqueryExtrait de la notice :
…Avec : audiences de contrat, consentements……
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Cote : 469EDT/4/2Période : 1678 - 1699Extrait de la notice :
…Avec : audience de contrat (1692).…
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Cote : 68J/513/2Période : 1982 - 1982Fonds : 68J - Pierre Chaunu, historienExtrait de la notice :
…Correspondance, contrat d'édition, documentation, notes…
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Cote : 3290W/201Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…, compte rendu de CA, dossier sur projet de contrat, documentation, correspondance…
…d'architecte et d'ingénierie (compte rendu, règlement du concours, programme, projet de marché), contrat…
…ISMRA) : construction d'une école nationale supérieurs d'ingénieur et de laboratoire de recherche, contrat…
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Cote : 195EDT/7/10Période : 1675 - 1682Extrait de la notice :
…Avec : audiences de contrat, délibérations paroissiales……
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Cote : 839EDT/328Période : 1600 - 1674Extrait de la notice :
…Avec audiences de contrat. Registre informe.…
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Cote : 612EDT/51Période : 1648 - 1673Fonds : Archives communales de MontchampExtrait de la notice :
…Avec audiences de contrat....…
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Cote : 840EDT/273Période : 1633 - 1716Fonds : Archives communales de VendeuvreExtrait de la notice :
…Avec délibérations paroissiales, audiences de contrat.…
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Cote : 587EDT/40/2Période : 1652 - 1667Extrait de la notice :
…Avec : audiences de contrat (1652-1674).…
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Cote : 432EDT/5Période : 1618 - 1658Extrait de la notice :
…Avec délibérations paroissiales, audiences de contrat.…
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Cote : 644W/103Période : 1961 - 1962Extrait de la notice :
…Soumissions, devis, publicités, contrat, plans (cuisine)…
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Période : 1984 - 2005Extrait de la notice :
…, fiches récapitulatives des contrat présentés…
…comptes rendus des groupes de travail de l'année précédente, fiches de présentation de la commune et du contrat…
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Cote : 157J/1213Période : 1982 - 1983Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Accord de coentreprise, contrat de location, certificat d'actions, règlement administratif de Moulinex…
…, contrat de licence de savoir-faire et de brevet, accord de licence de marque, accord de distribution…
…Regal Inc., accord de fusion, certificat de fusion, accord des actionnaires, contrat d'assistance marketing…
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Cote : 157J/796Période : 1989 - 1991Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Projet d'entente, contrat de licence de savoir-faire et de brevet, contrat de vente, accord de coentreprise…
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Cote : 566EDT/2Période : 1647 - 1699Fonds : Archives communales de VireExtrait de la notice :
…Avec audiences de contrat (1681-1683, 1692).…
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Cote : 672EDT/62Période : 1647 - 1744Extrait de la notice :
…Avec : audiences de contrat.…
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Cote : 816EDT/4/7Période : 1656 - 1738Extrait de la notice :
…Avec : délibérations de commun, audiences de contrat.…
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Cote : 35F/3Période : 1796 - 1797Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Contrat de fourniture d'intendance militaire en Italie…