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Contrat

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data.culture.fr : contrat

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  • Statuts d’associations. Cent ans de vie associative dans le département des Côtes-d’Armor, 1er juillet 1901-1er juillet 2001
    Date de modification : 18 septembre 2023
    Extrait de la notice :

    …aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…

    …Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Fonds Augustin Lemaigre
    Période : 999 - 1897
    Extrait de la notice :

    …Contrat d'acquêt 1634.…

    …Contrat d’acquisition d’une maison sise à Châtillon (1807-1812).…

    …Contrat de mariage de M. de Pradines avec Melle. de Saumery (1646).…

  • Titres de familles
    Période : 1290 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Cassation dudit contrat à la requête des jeunes époux.…

    …Contrat de mariage entre Claude Goumet et Jeanne Thévenin.…

    …Contrat de mariage entre Charles de Mesmard et Marguerite Morlon.…

  • Archives historiques du groupe Casino
    Période : 1841 - 2011
    Extrait de la notice :

    …: contrat de formation, contrat de modification, contrat de prorogation, inventaires, déclaration de…

    …; Raffinage d'huile : contrat, note; Renouvellement de contrat : courriers.…

    …Succursale. - Veauche, réglementation : contrat (1898), copie de contrat, note manuscrite de M.…

  • État des fonds de la série J
    Période : 1166 - 2019
    Extrait de la notice :

    …d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 R : prisonniers de guerre ennemis (an IX-1926), 2002
    Période : 1926
    Extrait de la notice :

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

  • Fonds Viguier-Maldent (1551-1988), répertoire numérique détaillé des archives du château de Bouges
    Période : 1551 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Ratification par Catherine Maignard, femme de Marc Antoine Seghizo (Seglizo), du contrat du 30 janvier…

    …Seghizo 103 J 4 Papiers de famille. 3 pièces papier. 1564-1570 Contrat de mariage de Jean-Marc Seghizo…

    …Ratification par Catherine Maignard, femme de Marc Antoine Seghizo (Seglizo), du contrat du 30 janvier…

  • Bailliage d’Issoudun
    Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …. — 4 v° : Jehan Gay, tixier de Neuvy-Saint-Sépulchre : contrat de mariage avec Gabrielle Marroulhat,…

    …en Blésois, et Marie de Douhault, fille de feu Claude et de Renée de Loulet, à Poulaines : contrat de…

    …, 10 mars. — f° 21 : Léonard Darguet, homme de labeur au moulin de Sourbis (Betête) : donation au contrat…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…

    …Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 R : organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale (1884-1930), 2004.
    Période : 1884 - 1930
    Extrait de la notice :

    …Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…

    …Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…

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