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Période : 1960 - 1997Extrait de la notice :
…CONTRAT DE PAYS…
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Cote : 143J40Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…{Contrat de Pays} politique foncière engagée pour la réalisation du contrat de pays ; correspondance…
…avec les autorités de l'Etat ; valeur foncière de terrains sur les communes couvertes par le contrat…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 143J38Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…{Contrat de Pays} Différents projets de contrat de pays réalisés avant le plan définitif,…
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Cote : 143J36Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Contrat de Pays Convention entre l'ADAHJ, la DDA et ses collaborateurs pour la réalisation d'un contrat…
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Cote : 143J37Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…{Contrat de Pays} Document de synthèse pour le contrat de pays intitulé Plan d'aménagement rural du Haut-Jura…
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Cote : 143J39Période : 1976 - 1990Extrait de la notice :
…{Contrat de Pays} Convention avec les autres partenaires du Haut-Jura pour l'application du contrat de…
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Cote : 110J1112Période : 1832 - 1892Extrait de la notice :
…Contrat de location d'un logement appartenant à André Monnier à Toulouse-le-Château par Mlle Prévost,…
…Contrat de location d'un logement.…
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Cote : 2592W/11-12Période : 1987 - 2008Extrait de la notice :
…Contrat de développement de l'artisanat jurassien…
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Cote : 2592W/19Période : 1980 - 2017Extrait de la notice :
….- Contrat de plan Etat-Région…