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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 6M68Période : 1969 - 1975Extrait de la notice :
…), construction d'un logement de concierge (1975) rue de Coligny : avant-projet, plans, avenants, contrat…
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Cote : 2M78Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…planning des travaux (1972), pièces d'adjudications (1972), conventions (1974-1975) ; Entretien : contrat…
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Cote : 1M2Période : 1793 - 1836Extrait de la notice :
….- Acquisition : délibération (25/11/1793), contrat notarial d'échange (1806), contrat…
…d'adjudication et devis pour le plancher (1820) ;<br> <br> <span class="ead-bold">Entretien </span>: contrat…
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Cote : 3H93Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'un réseau téléphonique privé d'incendie : projet de contrat, correspondance, rapports,…
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Cote : 5M24Période : 1818 - 1866Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…construction d'une nouvelle douane, affaires courantes : correspondance, procès-verbal d'adjudication, contrat…
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Cote : 5M50Période : 1882 - 1900Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Magasins généraux : plans, coupes et élévations, rapports, détails estimatifs, devis, avants-métrés, contrat…
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Cote : 3Q2Période : 1795 - 1853Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…les plans de division par lots de l'hôpital Sainte-Elisabeth et de l'hospice du Saint-Sépulcre, le contrat…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…: contrat de formation, contrat de modification, contrat de prorogation, inventaires, déclaration de…
…; Raffinage d'huile : contrat, note; Renouvellement de contrat : courriers.…
…Succursale. - Veauche, réglementation : contrat (1898), copie de contrat, note manuscrite de M.…
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Cote : 2R28Période : 1847 - 1885Extrait de la notice :
…- Contrat entre Mr COUVREUR et les artistes dudit théâtre 18 Jan.1861.…