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Cote : 1582 W 24Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat de rivière : Comité de contrat.…
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Cote : 1970W/6-1970W/8Période : 2006 - 2014Extrait de la notice :
…Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir…
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Cote : 2000W/72Période : 2010 - 2015Extrait de la notice :
…Contrat départemental d'accompagnement à l'emploi (CDAE), Contrat initiative emploi (CIE) et Contrat…
…d'accompagnement dans l'emploi (CAE). - Contrats aidés : Convention, compte rendu de suivi, charte, contrat…
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Cote : 1713 W 10Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000).…
…Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000).…
…Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).…
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Date de modification : 15 novembre 2022Extrait de la notice :
…exposition met en valeur des documents originaux du XVIe siècle à nos jours : registres d'état-civil, contrat…
…de mariage, inventaire après décès, contrat d'apprentissage, mais aussi dossiers de police ou de justice…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 84 Ed 4 D 3Période : 1921 - 1921Fonds : 84 E dépôt - ReppeExtrait de la notice :
…Contrat d’assurance.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : 1397 W 33-35Période : 1983 - 1988Fonds : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du logement et des collectivités localesExtrait de la notice :
…Contrat famille.…
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Cote : 2000W/34Période : 2009 - 2012Extrait de la notice :
…) : fiche d'entrée, fiche de préconisation, charte d'accompagnement, contrat d'engagement, contrat de…
…Plan local d'insertion et d'emploi (PLIE), dispositifs contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE…