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Cote : 365 W 283Période : 1987 - 1987Fonds : 365WExtrait de la notice :
…Salaires, correspondance, curriculum vitae, contrat, préparation du contrat, acompte…
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Cote : 363 W 45Période : 1999 - 1999Fonds : 363WExtrait de la notice :
…Contrat de ville Compte rendus de réunion pôle ville Préparation contrat 2000-2006 Courrier Revue de…
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Cote : 535 W 23Période : 1982 - 1983Fonds : 535WExtrait de la notice :
…Gestion des ressources humaine, Contrat de solidarité : remboursements des cotisations sécurité sociale…
…caisse des dépots et consignations, demande de prise en charge totale ou partielle dans le cadre d'un contrat…
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Cote : 395 W 24Période : 2002 - 2003Fonds : 395WExtrait de la notice :
…, contrat de maîtrise d'oeuvre…
…Dossier d'opération d'aménagement Quartier Nouveau Saint-Roch : concours, 2ème phase Contrat d'urbaniste…
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Cote : 627W124Période : 1998 - 2002Fonds : 627WExtrait de la notice :
…d'utilisation du théâtre Jean-Vilar (2000) ; dossier concernant le théâtre d'Ô comprenant le contrat…
…organisation de la gestion des locaux : dossier concernant le Ministère de la Culture (1998-2000) ; contrat…
…de co-réalisation de la saison 1999-2000 et de 2000-2001, convention de mise à disposition, contrat…
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Cote : 607 W 86Période : 1993 - 2001Fonds : 607WExtrait de la notice :
…FDI Habitat - société d'HLM, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat…
…concernant des opérations de constructions, acquisitions, aménagement de logements, classés par numéro de contrat…
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Cote : 607 W 87Période : 1991 - 2001Fonds : 607WExtrait de la notice :
…FDI Habitat société d'HLM, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat,…
…concernant des opérations de constructions, acquisitions, aménagement de logements, classés par numéro de contrat…
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Cote : 607 W 89Période : 1982 - 1995Fonds : 607WExtrait de la notice :
…Groupe Nouveau Logis Méridional, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat…
…opérations diverses (constructions, acquisitions, aménagement de logements...) classées par numéro de contrat…
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Cote : 607 W 93Période : 1975 - 1994Fonds : 607WExtrait de la notice :
…et contrat, délibérations, tableau d'amortissement, courriers, conditions particulières et générales…
…Organismes, garantie d'emprunts : dossiers divers et anciens des associations comprenant échéance du contrat…
…d'emprunts, rapport, bilan, budget, statut concernant des opérations diverses, classés par numéro de contrat…
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Cote : 607 W 94Période : 1970 - 1995Fonds : 607WExtrait de la notice :
…et contrat, délibérations, tableau d'amortissement, courriers, conditions particulières et générales…
…Organismes, garantie d'emprunts : dossiers divers et anciens des associations comprenant échéance du contrat…
…d'emprunts, rapport, bilan, budget, statut concernant des opérations diverses, classés par numéro de contrat…