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Cote : 1518WP/1912Période : 1989 - 1989Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…ENSEIGNEMENT : - signature d'un contrat d'objectifs pour l'enseignement entre Lionel Jospin, ministre de l'Education nationale, et Michel Noir, photographie…
…ENSEIGNEMENT : - signature d'un contrat d'objectifs pour l'enseignement entre Lionel Jospin, ministre...…
…CONTRAT…
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Cote : 153 J 330Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…Sur les sous-dossiers mentions manuscrites : "Contrat n° 1 (octobre 92) pour / 2 immeuble en copro.…
…De 16 / logements chacun (2370m² / SHON environ) / Programmes commerciaux ou / activités en R. de Ch. (500 m²) / parkings afférents" "Contrat n° 2 (novembre…
…. – Contrats : Contrat n° 1 (1992), contrat n° 2 (1992), correspondance (1992), contrat de bureau d'étude (1991).…
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Cote : 153 J 365Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 1518WP/1298Période : 1989 - 1992Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…du 9e arrondissement n° 18 et 20 ; vue aérienne du 8e arrondissement n° 19 ; déplacement de Michel Noir à la piscine de Gerland n° 21 ; signature d'un contrat…
…CONTRAT…
…du 9e arrondissement n° 18 et 20 ; vue aérienne du 8e arrondissement n° 19 ; déplacement de Michel Noir à la piscine de Gerland n° 21 ; signature d'un contrat…
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Cote : 2020WP/38Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance.…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES),...…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance.…
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Cote : 2020WP/39Période : 2000 - 2001Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance.…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES),...…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance.…
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Cote : 2020WP/40Période : 2000 - 2001Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance.…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES),...…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance.…
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Cote : 1960WP/75Période : 1999 - 2001Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat de ville. Organisation : rapports.…
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat...…
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat de ville. Organisation : rapports.…
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Cote : 1960WP/76Période : 2000 - 2001Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat de ville. Organisation : rapports.…
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat...…
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat de ville. Organisation : rapports.…
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Cote : 75II/270Période : 1930 - 1932Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Elaboration d'un contrat de travail et du statut du personnel Commission arbitrale Rédaction du contrat de travail Contrat de travail et revendication…
…de Neuville Contrat de travail statut du personnel en suite de la décision arbitrale Contrôleurs…
…Elaboration d'un contrat de travail et du statut du personnel Commission arbitrale Rédaction du contrat...…