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Cote : 1370/W/27Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Rapport de faisabilité, plans, contrat, correspondance.…
…Rapport de faisabilité, plans, contrat, correspondance.…
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Cote : 3 E 496/174Fonds : Minutes et répertoires notariauxExtrait de la notice :
…Boudoul (contrat), Lashermes (contrat), Chatillon (contrat), Truchet (contrat), De Laurens (contrat)…
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Cote : 101/FOSS/47/2Période : 1777 - 1785Extrait de la notice :
…Contrat d'échange (30 juin 1778) et pièces afférentes.…
…Contrat d'échange (30 juin 1778) et pièces afférentes.…
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Cote : 17 H 35Période : 1273 - 1494Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'acquisition (1273). Lettre de committimus (1494).…
…Présentation du contenu Contrat d'acquisition (1273). Lettre de committimus (1494).…
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Période : 1799 - 1961Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage…
…Contrat d'apprentissage…
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Période : 1799 - 1959Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage…
…Contrat d'apprentissage…
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Période : 1801 - 1965Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage…
…Contrat d'apprentissage…
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Période : 1763 - 1966Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage…
…Contrat d'apprentissage…
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Période : 1799 - 1968Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage…
…Contrat d'apprentissage…
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Cote : 1131 W 6Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Contrat Barera.…
…Contrat Barera.…