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Cote : 340 Edepot 1Période : 1534 - 1534Extrait de la notice :
…Un cahier de déclaration et dénombrement des habitants et des biens pour Claude de Ray, baron et seigneur de Membrey, Vaite, Brotte (copie du XVIII° s.…
…DECLARATION…
…Un cahier de déclaration et dénombrement des habitants et des biens pour Claude de Ray, baron et seigneur de Membrey, Vaite, Brotte (copie du XVIII° s.…
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Cote : 225 Edepot 11Période : 1823 - 1958Extrait de la notice :
…Déclaration des récoltes de blés (1955-1958). Marchés d'entretien du taureau et du bélier communal (1823-1868).…
…DECLARATION…
…Déclaration des récoltes de blés (1955-1958). Marchés d'entretien du taureau et du bélier communal (1823-1868).…
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Cote : 100 Edepot 3Période : 1772 - 1774Extrait de la notice :
…Déclarations de projets de défrichement, en conformité de la déclaration du roi du 13 août 1766 (1772).…
…DECLARATION…
…Déclarations de projets de défrichement, en conformité de la déclaration du roi du 13 août 1766 (1772).…
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Cote : 293 Edepot 19Période : 1863 - 1923Extrait de la notice :
…Protection des enfants du premier âge, déclaration des nourrices (1878-1887), des parents (1878-1890).…
…DECLARATION…
…Protection des enfants du premier âge, déclaration des nourrices (1878-1887), des parents (1878-1890).…
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Cote : 279 Edepot 820Période : 1643 - 1788Extrait de la notice :
…Déclaration des vignes qui se trouvent aux alentours de la ville de Gray, sur des cantons dépendant de son territoire (1731).…
…Déclaration du Roi accordant différentes exemptions aux propriétaires des marais qui seront asséchés (1764).<lb/>1 liasse, 38 pièces papier.…
…DECLARATION…
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Cote : 331 Edepot 9Période : 1536 - 1786Extrait de la notice :
…Déclaration des terres, billet d'arpentement (1665, 1679, 1774). Inventaire du mobilier (1741). Vente des sièges de l'église (1742).…
…DECLARATION…
…Déclaration des terres, billet d'arpentement (1665, 1679, 1774). Inventaire du mobilier (1741). Vente des sièges de l'église (1742).…
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Cote : 122 Edepot 113Période : 1790 - 1919Extrait de la notice :
…Déclaration des propriétaires concernant la contribution des portes et fenêtres (1808-1813).…
…DECLARATION…
…Déclaration des propriétaires concernant la contribution des portes et fenêtres (1808-1813).…
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Cote : 108 Edepot 15Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…DECLARATION…
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Cote : 211 Edepot 23Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…DECLARATION…
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Cote : 477 Edepot 91Période : 1816 - 1937Extrait de la notice :
…règlement définitif des recettes et dépenses : extrait du registre de délibérations de la commission administrative (1936) ; dons : arrêté préfectoral, déclaration…
…DECLARATION…
…règlement définitif des recettes et dépenses : extrait du registre de délibérations de la commission administrative (1936) ; dons : arrêté préfectoral, déclaration…