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Cote : 387 Edepot 18Période : 1694 - 1695Extrait de la notice :
…obligations de ceux-ci envers Philiberte Salivet, veuve de l'avocat Besancenot (Nicolas-Ignace Lyautey, notaire…
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Cote : 387 Edepot 1Période : 1618 - 1618Extrait de la notice :
…, le 7 janvier 1618 et au château de Velle-le-Chatel, par-devant François Calland, notaire, le 8 janvier…
…somme de 300 francs versée aux seigneurs (acte passé à Noidans-le-Ferroux, par devant Claude Donand, notaire…
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Cote : 387 Edepot 8Période : 1604 - 1684Extrait de la notice :
…Parisot ; novembre 1604-septembre 1636 ; 1643 ; un acte ; avril 1646-septembre 1659 ; attestation du notaire…
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Cote : 387 Edepot 2Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…baron du Pin, dans le Jura et de "Fressia" ou Fressiat, dans l'Ain (1739) (Jean-Baptiste Regnaudin, notaire…
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Cote : 387 Edepot 6Période : 1406 - 1793Extrait de la notice :
…dévasté son château de Velle, détruit les titres qui s'y trouvaient ainsi que ceux étant chez son notaire…