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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire…
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Cote : CND/713Période : 1763 - 1764Extrait de la notice :
…Signé : Rivière, Laurent Ruffin, Fuzelier [André Éléonore, sous-panetier à l'Hôtel-Dieu] et Langlois [notaire…
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Cote : SEG/3Période : 1363 - 1363Extrait de la notice :
…patentes de création de la confrérie et hospice du Saint-Esprit, certifiée par Guillaume de Lescouet, notaire…
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Cote : SEG/26/3Période : 1587 - 1587Extrait de la notice :
…Lettre de Charles Duval, notaire apostolique, entérinant la nomination par l'évêque de Paris, Pierre…
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Cote : CND/691Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Delambon, Dupont, Poan [administrateurs de l'Hôtel-Dieu], Brochant, Buron, Bailly, Contetou et Poultier [notaire…