-
Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
-
Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
-
Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…Tirage photographique papier du notaire.…
…Justice Greffier 42 Juge de paix Notaire 9.…
-
Période : 1946Extrait de la notice :
…notaire…
…Maître VIDEMENT (notaire à Etables, commis d'office) (septembre 1892-avril 1893) .…
…Maître LE DANTEC Aimé François (1822-1837) (Précédemment notaire à la résidence de Plouha).…
-
Cote : 0Fi-0000124/62Période : 1674 - 1674Extrait de la notice :
…Notaire cinq sols le feuillet.…
…Notaire cinq sols le feuillet.…
-
Cote : 115 J 10001-10005Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
…Fonds du notaire Me Jacques GUILLOU…
…Fonds du notaire Me Jacques GUILLOU…
-
Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
-
Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
-
Cote : 0Fi-0000122/32Période : 1690 - 1690Extrait de la notice :
…Notaire et Greffier, dix sols 2 rolles Augmentation 3 sols 4 deniers.…
…Notaire et Greffier, dix sols 2 rolles Augmentation 3 sols 4 deniers.…
-
Cote : 38 CDF 122Période : 1836 - 1844Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Dot de Louis-Antoine Belle à sa fille et cession de sa charge de notaire à Joseph Simon d'Arsonval…
…Présentation du contenu Il s'agit de quelques documents reliés en carnet et concernant le don réalisé par le notaire…