Menu

Notaire

Source :

data.culture.fr : notaire

878 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Notaires d'Avignon
    Cote : 195 J 191
    Période : 1980 - 1995
    Fonds : Fonds Anne-Marie Hayez
    Extrait de la notice :

    …Bassurelli, Pierre (notaire)…

    …Garnerii, Antoine (notaire)…

  • Extraits d'actes
    Période : 1975 - 1982
    Fonds : Bureau de l'enregistrement de Cavaillon
    Extrait de la notice :

    …On trouve pour chaque acte : la date de l'acte et celle de son enregistrement ; le nom et la résidence du rédacteur de l'acte (notaire, autorité administrative…

    …On trouve pour chaque acte : la date de l'acte et celle de son enregistrement ; le nom et la résidence du rédacteur de l'acte (notaire, autorité administrative…

  • Regesta Avenionensis
    Cote : 195 J 117
    Période : 1970 - 1995
    Fonds : Fonds Anne-Marie Hayez
    Extrait de la notice :

    …Contenu Reg. 81 (actes du notaire J. de Recluso).…

    …Jean de Recluso (notaire)…

    …Contenu Reg. 81 (actes du notaire J. de Recluso).…

  • 1940-1950
    Cote : 1409 W 10
    Période : 1940 - 1950
    Fonds : Archives départementales de Vaucluse. Archives de direction
    Extrait de la notice :

    …notaire…

  • Notaires, docteurs en droit.
    Cote : BMA ms. 5941
    Période : 1931 - 1950
    Fonds : Fonds Hyacinthe Chobaut
    Extrait de la notice :

    …notaire…

  • Notariat d'Apt. Étude Geoffroy
    Cote : FRAD084_3 E 2/1-2267
    Période : 800 - 1931
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …notaire…

  • 1928-1937
    Cote : 3 T 6
    Période : 1928 - 1937
    Fonds : Archives départementales de Vaucluse. Archives de direction
    Extrait de la notice :

    …notaire…

  • 3 janvier-23 juillet 1912
    Cote : 3 E 67/543
    Période : 1912 - 1912
    Fonds : Notariat de Sorgues
    Extrait de la notice :

    …Suite au décès de ce dernier, il est tenu par M e Joseph Lautier, notaire à Bédarrides, commis pour la gérance de l'étude suivant l'ordonnance du président…

    …Suite au décès de ce dernier, il est tenu par M e Joseph Lautier, notaire à Bédarrides, commis pour la gérance de l'étude suivant l'ordonnance du président…

  • Table des baux
    Période : 1905 - 1937
    Fonds : Bureau de l'enregistrement de Bollène
    Extrait de la notice :

    …Contenu Elles servent à relever tous les baux des biens immeubles, à ferme ou à loyer passés devant un notaire, une autorité administrative ou sous seing…

    …la localisation du bien loué ; le prix, la durée et la date du bail et de son enregistrement ; la date d'entrée en jouissance du preneur ; le nom du notaire…

    …Contenu Elles servent à relever tous les baux des biens immeubles, à ferme ou à loyer passés devant un notaire, une autorité administrative ou sous seing…

  • Gestion administrative
    Cote : Arch. comm. Avignon 2 R 57
    Période : 1900 - 1938
    Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
    Extrait de la notice :

    …Dossiers notaire : décharge et quittance de legs (1903-1936).…

    …Dossiers notaire : décharge et quittance de legs (1903-1936).…

Liens