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Cote : B-0048402/1Période : 1944 - 1973Extrait de la notice :
…contrat, effectif, recrutement (1950-1973) ; régime du capital décès (1960-1964) ; désignation d'un médecin…
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Cote : B-0071663/1Période : 1936 - 1976Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Traitement prescrit par un médecin personnel effectué à l'intérieur de l'établissement (1945).…
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Cote : 5A-0000278/2Période : 1964 - 1977Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…d'industriels (1964-1965) ; enfants de polytechniciens et de centraux (1965) ; scolarité des enfants de médecin…
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Cote : B-0015734/1Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…fleurs), POMMIER (négociant vins), PORRASSE Victor (marchand de voitures d'occasion), PRESLE Henri (médecin…
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Cote : B-0071642/1Période : 1930 - 1957Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Indemnités du médecin (1947-1954).…
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Cote : B-0071654/1Période : 1923 - 1966Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Choix et rémunération du médecin assistant la victime aux expertises (1938-1961).…
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Cote : B-0071678/1Période : 1939 - 1946Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…1942 (modification aux conditions du concours de sous-protes), décret du 31 décembre 1942 (statut du médecin…
…), arrêté du 6 juillet 1946 (indemnité de mécanographie), arrêté du 11 juillet 1946 (indemnité du médecin…
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Cote : B-0071677/1Période : 1922 - 1938Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…des ingénieurs de l'Imprimerie nationale), décret du 19 juillet 1931 (modification du traitement du médecin…
…spéciale temporaire aux pensionnaires de l'Imprimerie nationale), décret du 14 juillet 1938 (statut du médecin…
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Cote : B-0071679/1Période : 1947 - 1952Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…assimilation d'emplois en vue de la révision des pensions), arrêté du 9 janvier 1951 (indemnité du médecin-contrôleur…
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Cote : B-0067556/1Période : 1976 - 1986Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Charles Bernet, médecin spécialiste exploitant un établissement de soins dénommé Cabinet de rééducation…