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Cote : 141J84Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Vie politique : articles, bulletins d'information (élection), lettres d'information.…
…Vie politique : articles, bulletins d'information (élection), lettres d'information.…
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Cote : B-0065846/2Période : 1960 - 1979Extrait de la notice :
…Masse des Douanes, élection au Conseil supérieur, fonctionnement : textes.…
…Masse des Douanes, élection au Conseil supérieur, fonctionnement : textes.…
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Cote : 0Fi-0000114/11Période : 1676 - 1676Extrait de la notice :
…Élection pour les Greffiers et Tabellions, Dix sols pour deux rolles.…
…Élection pour les Greffiers et Tabellions, Dix sols pour deux rolles.…
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Cote : B-0063608/3Période : 1952 - 1964Extrait de la notice :
…Élection du Président Eisenhower, mutation du personnel au sein de l'administration : coupures de presse, correspondance (1952-1954) ; préparation de l'élection…
…Élection du Président Eisenhower, mutation du personnel au sein de l'administration : coupures de presse, correspondance (1952-1954) ; préparation de l'élection…
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Cote : 175J986Période : 1948 - 1981Fonds : Fonds de la Compagnie universelle d'acétylène et d'électrométallurgie (CUAEM), usine des ClavauxExtrait de la notice :
…Elections des délégués du personnel et au comité d'entreprise : liste d'électeurs et d'éligibles parcollège, procès-verbaux d'élection.…
…Elections des délégués du personnel et au comité d'entreprise : liste d'électeurs et d'éligibles parcollège, procès-verbaux d'élection.…
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Cote : B-0078661/1Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Dialogue social avec les syndicats, comité d'entreprise : fiches sur le comité d'entreprise, liste des électeurs inscrits pour l'élection du comité d'entreprise…
…, tracts, protocole d'accord pour l'élection des membres du comité d'entreprise, accord sur l'expression des salariés, accords d'entreprise, convention…
…Dialogue social avec les syndicats, comité d'entreprise : fiches sur le comité d'entreprise, liste des électeurs inscrits pour l'élection du comité d'entreprise…
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Cote : 5A-0000267/1Période : 1966 - 1987Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…l'institut (1968) ; correspondance d'élèves préparant des thèses (1978-1984) ; hommage à Raymond Aron (1983) ; décès d'Alexandre Prodi et Jean Monet (1979) ; élection…
…Tsatsos, Président grec (1979) ; conditions d'âge et mode d'élection des présidents et vice-présidents (1979-1987) ; usages de l'académie (1981) ; demandes…
…l'institut (1968) ; correspondance d'élèves préparant des thèses (1978-1984) ; hommage à Raymond Aron (1983) ; décès d'Alexandre Prodi et Jean Monet (1979) ; élection…
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Cote : B-0071715/1Période : 1908 - 1941Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Commission de réforme, élection des délégués du personnel (1936-1938). Appelés au service militaire (1931-1941) : notes, textes, correspondance.…
…Commission de réforme, élection des délégués du personnel (1936-1938). Appelés au service militaire (1931-1941) : notes, textes, correspondance.…
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Cote : B-0081288/1Période : 1961 - 2005Fonds : Atelier de la gravureExtrait de la notice :
…Commissions paritaires, organisation : tableau de résultat d'élection, projet de procès-verbaux, ordres du jour, composition de la commission, arrêtés…
…Commissions paritaires, organisation : tableau de résultat d'élection, projet de procès-verbaux, ordres du jour, composition de la commission, arrêtés…
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Cote : B-0069124/1Période : 1939 - 1998Extrait de la notice :
…Comité d'entreprise : notes et documentation concernant l'élection des membres du Comité et des délégués du personnel, résultats des élections (1939-1947…
…Comité d'entreprise : notes et documentation concernant l'élection des membres du Comité et des délégués du personnel, résultats des élections (1939-1947…