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Cote : 141J84Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Vie politique : articles, bulletins d'information (élection), lettres d'information.…
…Vie politique : articles, bulletins d'information (élection), lettres d'information.…
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Cote : 175J986Période : 1948 - 1981Fonds : Fonds de la Compagnie universelle d'acétylène et d'électrométallurgie (CUAEM), usine des ClavauxExtrait de la notice :
…Elections des délégués du personnel et au comité d'entreprise : liste d'électeurs et d'éligibles parcollège, procès-verbaux d'élection.…
…Elections des délégués du personnel et au comité d'entreprise : liste d'électeurs et d'éligibles parcollège, procès-verbaux d'élection.…
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Cote : 80J210Période : 1786 - 1959Extrait de la notice :
…Elections de 1919 : listes des candidats pour l'élection municipale, prospectus et bulletins pour les élections cantonales (1919).…
…Elections de 1919 : listes des candidats pour l'élection municipale, prospectus et bulletins pour les élections cantonales (1919).…
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Cote : 302J2Période : 1550 - 1613Fonds : Archives de la famille du BoysExtrait de la notice :
…Jacques Repellin, frère d'Ennemond et noble Aymard de Repellin, leur bisaïeul, - noble Urbain de Repellin, demandeur, contre les consuls de Goncelin (élection…
…Jacques Repellin, frère d'Ennemond et noble Aymard de Repellin, leur bisaïeul, - noble Urbain de Repellin, demandeur, contre les consuls de Goncelin (élection…
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Cote : 248J10Période : 1788 - 1830Extrait de la notice :
…Thermopyles, nomination au juré de jugement pour le 3e trimestre 1792 : correspondance, liste des 200 jurés nommés (1792) ; Précis de l'affaire d'annulation de l'élection…
…Thermopyles, nomination au juré de jugement pour le 3e trimestre 1792 : correspondance, liste des 200 jurés nommés (1792) ; Précis de l'affaire d'annulation de l'élection…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…. - Élection du bureau statutaire : extrait de procès-verbal (1984) ; modification de la liste des membres du bureau : correspondance (notamment conflit…
…Assemblée générale de congrès de la branche audiovisuel, élection au conseil de branche : bulletin de vote.…
…1986 SILAC CFDT 25 Section syndicale d'entreprise. - Entreprise Midi Post, création de la section syndicale : correspondance, listes d'adhérents ; élection…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…L’élection des représentants étudiants pour ces trois conseils se fait lors d'un unique scrutin. 11 d’administration UNEF 30 Convocations, procurations…
…Commission des affaires sociales : comptes-rendus. 2001 UNEF 118 Commission Culture-Action : projets de rencontre inter-cités. 2004 18 FERUF UNEF 119 Élection…
…UNEF 242 Affiche pour l'élection des représentants à la MNEF, 27 janvier 1999. 1999 UNEF 243 Affiche pour l'élection des représentants au CROUS, 28…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…au sein de l'ORPAN : lettres, enveloppes, rapports d'activité, brouillons, compte-rendu d'assemblée générale extraordinaire et ordinaire (2006), liste d'élection…
…1985 POU 34 12 UD 44, assemblée générale de 1986 : rapport final, rapport financier, convocation, lettres, fiches de délégation de pouvoir, listes d'élection…
…compte-rendu d'entretien, rapport d'activité, affichage. 1985-1986 POU 35 UD 44, assemblée générale de 1987 : facture, rapport, listes des membres présentés à l'élection…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…. - Élection du bureau statutaire : déclaration en mairie, notes manuscrites, extrait de délibération du conseil syndical, correspondance. 1965 - 1978…
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Cote : 302J8Période : 1761 - 1860Fonds : Archives de la famille du BoysExtrait de la notice :
…), 16 mars 1659 à 16 novembre 1715 - enregistrement à l'armorial général d'Hozier du blason de Pierre, conseiller du roi et receveur des tailles en l'élection…
…), 16 mars 1659 à 16 novembre 1715 - enregistrement à l'armorial général d'Hozier du blason de Pierre, conseiller du roi et receveur des tailles en l'élection…